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ícroit transgrestèur dc l'ordonnance de la Coutume.

r. Par un ancien Arrêt du > Septembre ,551.Il est enjoint aux Vuidangeurs des matières féca-les de les mettre dans des tomberaux ou d’autresvaisseaux bien clos ; eníbrte que rien ne fe répan-de par les ruës, à peine dc confiscation des che-vaux , harnois, & du fouet, (a)

4. Lorfqu'il y a des eaux dans les folles d’aî-sance que l'on vuide , il est expressément défendusous peine de grosse amende aux Vuidangeurs defaire couler lefdites eaux puantes dans les ruis-seaux des rues , & ils (ont tenus dc mettre ceseaux dans des vaisseaux bien clos, pour les trans-porter aux endroits destinés pour la décharge desmatières fécales.

(a) Dans la disposition de cet Art. 118. La Coutume prendles précautions nécessaires pour prcvenir la corruption de l’airque ces vuidanges ne manqueraient pas d’infecter , s’il étoitpermis aux Propriétaires des maisons de les enfouir dans leursJardins, & en même tems pour empêcher que les Propriétai-res voisins ne s’incommodent les uns les autres , ce qui arri-veroit si la Coutume n’v avoir pas prévu. L’avarice de quel-ques Propriétaires les auroit engagé à vuider ainsi leurs sosiesd’aisances , pour éviter la dépense , malgré les incommoditésqu'ils en auroient ressenti & celles qu'ils auroient causé à leursVoisins ; parceque ces vuidanges quoiqn’enterrées ne iaisse-roient pas de produire de très mauvaises exhalaisons pendantlong- tems avant d'être consommées Ainsi la Coutume danscet Article opéré la salubrité de l'air, & prévient les disputescontinuelles que ces vuidanges n’auroient pas manqué d’occa-sionner entre les Propriétaires. S’il arrivoit cependant , quecelui à qui appartiendroit la fosse eût un grand emplacementde Jardin ou autre . & qu'il fût facile à ce Propriétaire defaire creuser un trou de grande profondeur, quel inconvénienten résulteroit-il pour les Voisins ? Aucun ; l'épaisseur des ter-res au dessus de ces matières en arréreroit certainement lesexhalaisons ; mais ce cas particulier ne détruit pas la sagessede la disposition de cet Article.