8WW - : ÍSSS-. §jSëë& /à JÍ& Jíi.JPhf-'îko /MS~,W m im-ï S 3? M * * K DU ROI, Concernant les Dragons. Du ii Décembre 1762. i*iî £> £ Z £ ROI. A MAJESTÉ voulant expliquer ses intentions fur la composition _ de ses régimens de Dragons, & leur donner, ainsi qu’à ceux de fa Cavalerie, une constitution solide & invariable , qui assure aiix Officiers qu’Elle jugera à propos d’y conserver , la possession de leurs emplois , fans rien appréhender des réformes à venir, Elle a ordonné 6c ordonne ce qui fuit : Article premier. Dix-sept Régimens conservés. Les régimens Colonel-général, Mestre- A % Ordonnancé de-camp-gériéral, Royal > du Roi, de la Reine, Dauphin, Orléans, Bauffremont, Choiseul, d’Autichamp, Chabot, Coigny, Nicolaï, Chapt > Chabrillant, Languedoc Sç Schomberg seront conservés sur pied. Compojìtion des régimens. i. Chacun de ces régimens fera composé en tout tems, de huit compagnies, lesquelles formeront quatre escadrons ; & à cet effet, le régiment de Schomberg conservera les huit compagnies dont il est composé, Sc les seize compagnies qui composent actuellement chacun des autres régimens, seront doublés, pour n’en former à l’avenir que huit. Supprejflion du titre de Cornette , & création de Sous-lieutenant. 3. Il fera créé une place de Sous-licutt- nant dans chaque compagnie, à l’exception de celle de la compagnie générale duColo- nel-général oìi il y en a deja un, Sc le titre de Cornette fera supprimé, à la réserve de celui qui est attache à la compagnie du Colonel-général des Dragons. SuppreJJion des Maréchaux-des-logis actuels, & création de nouveaux. 4. La place de Maréchal-des-logis de chaque compagnie, telle qu'elle çst aujourd’hui , fera supprimée, Sc il sera créé dans chaque compagnie quatre places île Maté- des Dragons . ) chai-des-logis , pour y remplir les mêmes fonctions que les Sergens dans rinfanterie : voulant Sa Majesté que lesdits Maréchaux- des-îogis soient les premiers Bas - officiers de la compagnie , & qu’ils soient assujettis aux mêmes loix & aux mêmes peines, ert cas de désertion, que les autres Bas- officiers. Compojìtion des compagnies de Dragons , en tems de paix. 5. Chaque compagnie de Dragons, fera commandée en tout tems par un Capitaine, un Lieutenant & un Sous “lieutenant; & composée, en tems de paix, de quatre Maréchaux-des-logis, un Fourrier, huit Brigadiers, huit Appointés, vingt- quatre Dragons & un Tambour, formant quarante-six hommes, dont trente seront montés , & seize resteront à pied. L’intention de Sa Majesté est cependant que la compagnie du Colonel-général continue d’être commandée par un Capitaine- licutenant, un Sous-lieutenant & un Cornette, & que celle du Mestre-de-camp- général desdits Dragons le soit par le Mestre- de-camp dudit régiment , un Capitaine- lieutenant & un Sous-lieutenant. Dìvijion desdites compagnies par ejcouades. Les huit Brigadiers, les huit Appointés Sc les vingt-quatre Dragons formeront A x ’4 Ordonnance huit escouades de cinq hommes chacune, y compris un Brigadier Sc un Appointé ; la premiere & la cinquième escouades formeront une premiere subdivision, à laquelle fera attaché le premier Maréchal-des-logis ; la seconde Sc la sixième escouades formeront une deuxième subdivision, à laquelle sera attaché le second Maréchal-des-logis ; la troisième Sc la septième escouades formeront une troisième subdivision, commandée par le troisième Maréchal-des- logis ; la quatrième Sc la huitième escouades formeront la quatrième subdivision, à laquelle sera attaché le quatrième Maréchal- des-logis. Les premiere Sc troisième subdivisions formeront la premiere division qui fera subordonnée au Lieutenant, Sc les deuxième & quatrième subdivisions formeront la seconde division que commandera le Sous-lieutenant; ces deux Officiers rendront tous les jours compte de tous les détails qui concerneront leur division au Capitaine qui en répondra au Major, Sc ce dernier au Mestre-de-camp, Sc en son * absence , au Lieutenant-colonel. Compojîtïon des compagnies en tems de guerre. 6. L’intention de Sa Majesté étant de ne plus augmenter à l’avenir le nombre de ses des Dragons. j Troupes par la création de nouveaux ré- gimens, ni même par des compagnies nouvelles , dont l’usage a été sujet à plus d’in- convéniens dans les Troupes à cheval que dans l’Infanterie ; &c ayant résolu de ne faire ces augmentations que par un nombre égal d’hommes & de chevaux dans chaque escouade, sans augmentation d'Officiers ni de Bas - officiers ; Elle veut & entend que les compagnies de Dragons conservent, soit en tems de paix, soit en tems de guerre , le nombre d’Officiers &c de Bas-officiers, fixé par l’article 5 de la présente Ordonnance; & Elle se réserve de déclarer lorsque les circonstances l’exi- geront, le nombre d’hommes & de chevaux dont Elle jugera à propos cfaugmen- ter les escouades de chaque compagnie. Création de Sous-aides-major. 7. Pour soulager le Major & les Aides-major dans leurs fonctions, il fera créé dans chaque régiment de Dragons , deux charges de Sous- aides-major. Création d'un Trésorier. 8 . Le Major ne devant pas être distrait des fonctions principales de fa charge, qui consistent dans la police, la discipline, la tenue & les exercices du régiment, il fera établi dans chaque régiment de Dragons , un Trésorier qui fora particulièrement 6 Ordonnance chargé de l’administration des deniers, Création dé un Quartier-maître. 9. IL fera pareillement établi dans cha-r Cun desdits régimens, un Quartier-maître dont les fonctions feront réglées ci-après. Création déun Porte-guidon. 10. Il fera auffi établi un Porte-guidoq par chaque escadron desdits régimens. Compojìtion de l'Etat-major de chaque régiment. 11. A u moyen de ce qui est prescrit par les articles 7,8, 9 & 10, l’Etat- major de chaque régiment de Dragons fera composé, en tout tems, d’un Mestre-de- camp, un lieutenant-colonel, un Major, deux Aides-major, deux Sous-aides-major, un Quartier-maître, quatre Porte-guidons & d’un Trésorier ; & il y sera établi de plus en tems de guerre, un Aumônier &ç u n Chirurgien. Meslres-de-camp en second ou Commandants ríauront point de compagnie. n. Il y aura un Mestre-de-camp en second , dans le régiment du Mestre-de- camp-général; à l’égard de ceux quq Sa Majesté a jugé à propos d’établir dans les régimens d’Orléans & de Schomberg, ils continueront d’y être entretenus juíqu’à çç qu’Elle en ordonne autrement ; mais. des Dragons. f ces trois Mestres-de-camp en second n’aliront point de compagnie. Choix des Colonels & des Majors. 13. Sa Majesté considérant que le bien de son service exige que les charges de Lieutenant - colonel, & de Major des régimens, soient remplies par les sujets les plus distingués, tant par leurs services que par leurs talens; & voulant de plus en plus ranimer l’émulation parmi les Officiers de ses Troupes, Elle a résolu de s’en réserver la nomination, & de choisir à l’ave- nir les sujets qui devront remplir ces places , parmi les Lieutenans - colonels òc les Majors réformés, & parmi ceux des Capitaines de tous les regimens de Dragons indistinctement, soit en pied, soit réformés , qu’Elle jugera devoir mériter cet avancement. Rang & autsrìtè du Major. 14. Sa Majesté trouvant convenable au bien de son service, que le Major ait en tout tems fur les Capitaines, l'autorité nécessaire pour remplir ses fonctions , Elle veut qu’à l’avenir, la charge de Major loit, dans tous les régimens de Dragons , un grade supérieur à celui de Capitaine, & que ledit Major commande- le. régiment, en l’abscnce du Mestre-de- camp du Lieutenant-colonel, &, en leur 8 Ordonnance présence sous leur autorité, & qu’il passe thr gracie de Major à celui de Lieutenant- colonel ou de Mestre*de-camp , pour devenir Officier général. Le Major chargé supérieurement des menues réparations. 15. Le Major fera seul chargé réordonner , sous l’autorité du Mestre-de-camp &c du Lieutenant -colonel, les menues réparations , dont il confiera le foin dans chaque régiment, aux Aides-major & aux Sous- aides-major, qui seront tenus de lui en rendre compte. Aides - major. 16. Les Aides-major continueront de jouir des mêmes prérogatives dont ils jouissent actuellement, rempliront les mêmes fonctions, áí veilleront à la manutention à la consommation des fourrages. Sous - aides - major. 17. Les Sous-aides-major seront subordonnés aux Aides-major, ils seront spécialement chargés de veiller à l’entretien des - compagnies, à ce que les menues réparations soient faites à mesure , au moyen des fonds que Sa Majesté y destinera, & à la consommation des fourrages ; les Sous- lieutenans qui seront choisis pour remplir Jes charges de Sous-aides-major , auront rang de Lieutenant du jour de leur brevet j des Dragons. 9 & en conséquence ils commanderont à tous les Sous - lieutenans & à tous les Lieutenans moins anciens qu’eux. Porte-guidons. 18. Les Porte - guidons seront uniquement employés à porter les guidons ; ils auront rang de derniers Sous-lieutenans, & seront toujours tirés du corps des Maréchaux - des-logis. Quartier - maître. 19. Le Quartier-maître de chaque régiment , fera aussi tiré du corps des Ma- réchaux-des-logis ; il aura rang de Sous- lieutenant, commandera spécialement tous les Fourriers, & fera chargé du logement , du campement, des distributions & autres fonctions rélatives, supérieurement à eux. Foncîions des Trésoriers , & par qui nommés. 10. Les Trésoriers seront spécialement chargés de l’administration des deniers de chaque régiment ; ils seront présentés par le Mestre-de-camp, le Lieutenant-colonel & le Major, au Sécrétasse d’Etat ayant le département de la guerre, qui leur fera expédier des brevets pour remplir lesdites places, après qu’il les aura agréés. Etablisement d'une Caijje. 21. Tout l'argent de la Solde & de la Masse, ou de toute autre partie, qui I o Ordonnance appartiendra à chaque régiment, sera re-, mis tous les mois au Trésorier, pour être enfermé dans une eaiffe dont ii aura la régie, íubordonnément au Major, fous les ordres du Sécrétaire d’Etat ayant le département de la guerre. Trois clefs à ladite caisse, & par qui gardées. 22. Cette caille aura trois ferrures, dont les trois clefs seront entre les mains » l’une du Mestre-de-camp, & en son absence , du Commandant du régiment ; la deuxième entre les mains du Major, &la troisième entre celles du Trésorier. Par qui les clefs gardées en l'absence du Mejlre- de-camp & du Major. 23. En l’absence du Mestre-de-camp, la clef dont il doit être dépositaire, de-, meurera entre les mains du Lieutenant- colonel ; en l’abfence de ce dernier, entré les mains du plus ancien des Capitaines qui le trouveront préfens ; & en l’absence du Major, fa clef demeurera entre les mains d’un Aide-major, de maniéré que dans tous les cas la caisse ne puisse s’ouvrir qu’en présence de trois personnes : Entendant Sa Majesté que ladite caisse soit déposée chez le Commandant du régiments avec les guidons. Administration de la caisse. j4.I1. y aura toujours dans la caisse* des Dragons. 1 1 de chaque régiment, un état des fonds qui y seront mis, & un état de ceux qui en seront tirés , avec les causes de recette &c de dépense ; ces états seront signés du Commandant du corps , du Major &C du Tré- 4 sorier ; il en sera remis un double au Major , & il en fera envoyé un tous les mois au Secrétaire d’Etat ayant le département de la guerre. Choix actuel des Bas-officiers. r,^. Sa Majesté trouvant convena, ble au bien de son service, que les places de Maréchaux-des-logis , Fourriers & Brigadiers ne soient remplies que par des sujets sages, intelligens, sçachant lire &C écrire , & qui ayent le talent, en instruisant les Dragons, de s’en faire obéir ; son intention est qu’il soit fait, par le Commandant & le Major de chaque régiment, un examen exact des sujets qui remplissent actuellement ces places, & que tous ceux qui ne se trouveront point avoir les qualités prescrites ci-dessus, en soient retirés ; sçavoir , les Maréchaux-des-logis pour être renvoyés, êí les Fourriers & Brigadiers pour entrer dans la classe des Appointés : Voulant Sa Majesté que les Comman- dans &c Majors choisissent, pour cette fois seulement, les sujets qui seront les plus propres à les remplacer, I z Ordonnance Choix des Maréchaux - des-logis à Vavenir, z6. Sa Majesté voulant en même tems expliquer ses intentions fur la maniéré dont il fera procédé à l’avenir au choix des Bas-officiers, Elle a réglé que, Lorfqu’il vaquera une place de Maréchal-des-logis dans une compagnie, les douze plus anciens Maréchaux-des-logis du régiment, s’affembleront avec les Porte- guidons chez le Major, pour choisir parmi tous les Fourriers du régiment, fans aucun égard à l’ancienneté, les trois sujets qu’ils croiront les plus propres à remplir la place vacante ; ils les présenteront au Major & au Capitaine de la compagnie dans laquelle la place de Maréchal-des-logis fera vacante , & fur le rapport de ces deux Officiers , le Commandant du régiment nommera celui des trois sujets proposés qui lui paroîtra mériter la préférence. Choix des Fourriers. 27. Lorsqu’il vaquera une place de Fourrier, tous les Fourriers s’assemble- ront avec le Quartier-maître chez le Major, pour choisir parmi tous les Brigadiers du régiment, les trois sujets qu’ils croiront les plus propres pour remplir la place vacante ; ils les présenteront au Major &c au Capitaine de la compagnie dans laquelle la place de Fourrier sera vacante , de la des Dragons. 13 même maniéré qu’il est expliqué dans l’ar- ticle précédent pour les Maréchaux-des- logis. Choix des Brigadiers. 2.8. Lorsqu’il vaquera une place de Brigadier, les huit plus anciens Brigadiers , & les quatre plus anciens Fourriers s’assembleront chez le Major, pour choisir parmi tous les Dragons du régiment, trois sujets qu’ils présenteront au Major & au Capitaine de la compagnie dans laquelle la place de Brigadier fera vacante, de la maniéré réglée par les articles précédens. Fonctions des Maréchaux-des-logis. 29. Les Maréchaux-des-logis commanderont leurs subdivisions, les maintiendront en bonne discipline & police, & rendront tous les jours compte aux Officiers de tous les détails qui concerneront lesdites subdivisions, ainsi qu’il est prescritpar l’article s. Fonctions des Fourriers. 30. Les Fourriers seront entièrement subordonnés aux Quartiers-maîtres des ré- gimens ; ils seront chargés fous leurs ordres , du détail de toutes les subsistances, des distributions, des fourrages & du logement , du campement & de la propreté du quartier & du camp : ils auront rang de derniers Maréchaux-des-logis, &c seront dispensés de monter aucune garde. 14 Ordonnance Fonctions des Brigadiers, 31. Les Brigadiers veilleront fur la discipline , la policé, les exercices &c les manœuvres de leur .escouade : ils en répondront au Maréchal-des-logis de leur subdivision , & suppléeront aux Maréchaux-des- logis qui pourront manquer. Places d?Appointés aux plus anciens Dragons de chaque compagnie. 31. Les places d’Appointés seront données , quant-à-présent , par préférence aux Fourriers & Brigadiers réformés ; mais à l’avenir ces places d’Appointés appartiendront toujours de droit aux plus anciens Dragons de chaque compagnie : ils commanderont l’efcouade dont ils feront partie, au défaut des Brigadiers qui en seront toujours les chefs. Engagemens fixés à huit années. Congés donnés à Vexpiration. Les haute-payes cejseront de rengager. 33. Le terme des engagemens fera fixé à l’avenir à huit années au lieu de six ; les Dragons qui monteront aux haute-payes, ne feront point tenus,comme par le passé,de servir trois ans au-delà du terme de leur engagement ; le congé absolu fera donné régulièrement chaque année aux Dragons dont 1’engagement fera expiré. des Dragons. í ç Congé donné aux quatre plus anciens Dragons ou Miliciens. 34. Sa Majesté donnera ses ordres pour faire délivrer dès-à-présent le congé absolu aux quatre plus anciens Dragons de chaque compagnie , qui s’étant engagés pour six ans, ont continué S/r V'£r