Buch 
Tarif Des Douanes Nationales De France : Décrété par l'Assemblée Nationale, le 31 Janvier 1791, avec des notes instructives
JPEG-Download
 

Droits de fortie. 177

Par les rlépartemens des hautes & baffes Alpes ,de lIsère & de lAin , le muid payera vingt fols,

Cl * *! llV.

Par les départemens du mont Jura , du Doux &delà haute Saône , le muid payera dix fols, ci 10 f.

Par les départemens du haut & bas Rhin , de laMeuze&de laMozelle, le muid payera vingt-cinqfols, ci.. 1. 5- f.

Vins exportés par terre ou par mer, depuis ledépartement des Ardennes inclufivement, jufquàla rivière de Vilaine auffi inclufivement, le muidpayera fept livres, ci.7 liv.

Vins rouges ou blancs exportés par !e départe-ment de la Loire inférieure , à lexception de celuici-après, le muid payera quarante fols, ci 2 liv.

Vins blancs du département de Ja Loire infé-rieure exportés par le même département, le muidpayera dix fols , ci.10 fols.

Vins blancs exportés par le département de laVendée & de la Charante inférieure, le muid payeradix fols, ci.10 f.

Vins rouges exportés par les mêmes départemens,le muid payera vingt fols , ci.il.

Vins en bouteilles & en doubles futailles, lemuid payera fept livres, ci ..... 7 liv.

M