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Rossel, Virgile: Manuel du droit civil de la Suisse Romande : [cantons de Genève, Fribourg, Neuchâtel, Tessin, Vaud, Valais et Berne (Jura bernois)] : suivi d'un abrégé portant sur le droit commercial et la procé [...]. Bâle ; Genève ; Lyon : H. Georg, 1886
Inhalt
- PDF [1]Vorderdeckel
- PDF [5]Titelblatt
- PDF [9]Préface.
- PDF IX [13]Notes historiques et bibliographiques.
- PDF [21]Première partie. Droit civil.
- PDF [23]Titre préliminaire. De la promulgation, des effets et de l'application des lois en général.
- PDF 7 Livre premier. Des personnes.
- PDF 7 [27]Titre I. De la jouissance et de la privation des droits civils.
- PDF 11 [31]Titre II. Des actes de l'état civil.
- PDF 12 [32]Titre III. Du domicile.
- PDF 14 [34]Titre IV. Des absents.
- PDF 27 [47]Titre V. Du mariage.
- PDF 40 [60]Titre VI. Du divorce.
- PDF 40 [60]Titre VII. De la paternité et de la filiation.
- PDF 56 [76]Titre VIII. De l'adoption et de la tutelle officieuse.
- PDF 61 [81]Titre IX. De la puissance paternelle.
- PDF 69 [89]Titre X. De la minorité, de la tutelle et de l'émancipation.
- PDF 108 [128]Titre XI. De la majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire.
- PDF 121 Livre deuxième. Des biens et des différentes modifications de la propriété.
- PDF 121 [141]Titre I. De la distinction des biens.
- PDF 131 [151]Titre II. De la propriété.
- PDF 140 [160]Titre III. De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation.
- PDF 154 [174]Titre IV. Des servitudes ou services fonciers.
- PDF 177 Livre troisième. Des différentes manières dont on acquiert la propriété.
- PDF 177 [197]Dispositions générales.
- PDF 179 [199]Titre I. Des successions.
- PDF 263 [283]Titre II. Des donations entre-vifs et des testaments.
- PDF 330 [350]Titre III. Des contrats et des obligations conventionnelles en général.
- PDF 353 [373]Titre IV. Des engagements qui se forment sans convention.
- PDF 354 [374]Titre V. Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux.
- PDF 413 [433]Titre VI. De la vente.
- PDF 439 [459]Titre VII. De l'échange.
- PDF 440 [460]Titre VIII. Du contrat de louage.
- PDF 445 [465]Titre IX. Du contrat de société.
- PDF 445 [465]Titre X. Du prêt.
- PDF 449 [469]Titre XI. Du dépot et du séquestre.
- PDF 450 [470]Titre XII. Des contrats aléatoires.
- PDF 451 [471]Titre XIII. Du mandat.
- PDF 451 [471]Titre XIV. Du cautionnement.
- PDF 452 [472]Titre XV. Des transactions.
- PDF 455 [475]Titre XVI. De la contrainte par corps.
- PDF 455 [475]Titre XVII. Du nantissement.
- PDF 457 [477]Titre XVIII. Des privilèges et hypothèques.
- PDF 500 [520]Titre XIX. De l'expropriation forcée, et des ordres entre les créanciers.
- PDF 504 [524]Titre XX. De la prescription.
- PDF 514 [534]Appendice. Du transfert des droits réels immobiliers. De leur inscription ou transcription.
- PDF 519 [539]Deuxième partie. Droit commercial et procédure.
- PDF 543 [563]Adjonctions et rectifications.
- PDF 545 [565]Inhaltsverzeichnis
- PDF 553 [573]Supplément aux adjonctions et rectifications.
- PDF 554 [574]Register
- PDF [583]Rückdeckel