Cours

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CHAPITRE XIV.

Articles de la Coutume de Paris ,

QUI REGARDENT LES B ASTIMENTS .

V

i-i A connoissance des Loix des Bâtiments estelìentielle à un Architecte. Sans cette étude , ilcourt rilque de constituer les Propriétaires qui1 employeur, dans des procès ruineux avec leursvoisins, & capables de nuire à fa réputation. IIest important qifil soit instruit comment il lui estpermis u’en user à l’égard des maisons voisines,& quelles sont les servitudes auxquelles il est tenuen bâtissant. On appelle servitude sassujétissementdune chose à un autre. Les servitudes sont detrois sortes : les unes sont d’obligation , Sr pres-crites par la Coutume ; les autres sont celles deconvention, ou par titres, & qui sont attachéesà la propriété d’un bâtiment, comme d’avoir droitde vue directe fur son voisin, cave sous fa maison,un puits commun, passage des eaux fur son ter-rein , &c. Les troisièmes sont des tolérances oudes permiíiions que l’on accorde verbalement, &qui peuvent être supprimées & ôtées dès qu'ilplaît à celui qui l’a permis, ou quand il veut fairebâtir.

La Coutume de Paris concernant les Bâtiments,a été rédigée en 1580 sous Henri III, & a été com-mentée depuis par nombre de Jurisconsultes (a ),

(a) Les principaux Jurisconsultes qifc ont commenté la Cou-