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ou Officiers chargés du détail, quifont palier préscns des Officiers ab-fens, ou qui prennent l’Etape pourdes Charges vacantes, ou enfin quifont palier des Officiers en des qua-lités qu’ils n’ont pas pour avoir un,plus grand nombre de rationsd’Etape.
Le Major ou Aide-Major, ou celuiqui en fait la fonction en chaqueCorps d'Infanterie, Cavallerie, Hus-farts & Dragons, doivent être pré-fens à la distribution de Pétape, quiest fournie aux Officiers, Soldats,Cavaliers, Hussarts 6c Dragons: 6cles Maréchaux des Logis ou Four-riers , font pareillement préfens auxdistributions qui s’en font aux Gar-des du Corps, Gendarmes, Chevaux-I.égers, Mousquetaires,Gendarmes,ou Chevaux-Légers de la Gendarme-rie , 6c Grenadiers à Cheval de SaMajesté.
Lorsque des Soldats, Cavaliers ouDragons, restent malades dans lesHôpitaux des Villes 6c Garnisonsd’où partent les Régimens, dont ilsfont, ou dans ceux des Villes 6c lieuxdu passage, les Officiers Coraman-' dans lesdits Régimens, âc les Ma-I jors, ou Aides - Majors, doivent1 laisser entre les mains des Comman-dait s des Places, où lesdits Soldats,í Cavaliers ou Dragons, font à l’Hô-| pital, ou des Maires & EchevinsI dans les lieux, où il n’v a point de! Commandant, des Certificats mou-lés , dans la forme de ceux qui fonti prescrits pour les congés militaires,: en conséquence desquéls Vétape estfournie auxdits Soldats, Cavaliers,ou Dragons, quand ils vont rejoin-dre leur Trouppe, en sc présentantaux Magistrats des Villes & lieux oùi 1 leur Corps a passé.
Lorsque dans la Gendarmerie, la■ Cavallerie ou les Dragons, il sctrouve des hommes qui n’ont pointf de chevaux, ou des chevaux pourp des hommes qui manquent, Pétape[ r est fournie pour la personne seule-
ment, & il est fourni une rationde fourrage pour chaque chevalnon-monté, & destiné pour leshommes qui manquent.
On ne fournit Retape & le loge-ment à aucun Officier porteur deroute de Sa Majesté, qu’il ne inciteau-moins six hommes de recrues,lorsque *la route est pour un plu»grand nombre. Mais si l’Officierporteur de semblables routes, par-toit du lieu où il auroit fait fa re-crue avec le nombre de six hom-mes, ou plus, 6c qu’il en eut per-du quelqu’un, soit par désertion,ou autrement, P étape lui est four-nie pour lui à les hommes qu’ilconduit, en justifiant par l’Extraitde la Revue, des Maires, Echevins,Consuls, Syndics ou Marguilliers,ou d’un Commissaire des Guerresdes lieux où il a passé, que le nom-bre d’hommes qu’il avoit les pre-miers jours qu’il a marché étoit desix hommes au-moins.
On ne fournit point Pctape à unOfficier qui sc présente avec uneroute de recrue ou de remonte ex-pédiée depuis plus de six mois, Jmoins que l’Officier conducteurd’une recrue ou remonte ne fut par-ti du lieu indiqué pour fa routeavant les six mois expirés. Quandun Régiment a changé de Garnison,les Cominandans, ou Intendans desProvinces expédient de nouvellesroutes aux recrues, ou remontes,qui vont rejoindre ce Régiment.
Lorsqu’un Officier se trouve por-teur de plusieurs routes, Pétape nelui est fournie que fur une, pour lenombre d’hommes qu’il conduit.II y a punition envers ceux qui setrouvent porteurs de plusieurs rou-tes, 6c peine de mort envers ceuxqui font convaincus avoir fabriquede fausses routes. II y a aulli cas-sation , & peine de prison pour
trois ans, envers les Officiers,- Coru-mandans des Régimens, ou Con-ducteurs de recrues ou de remonte,
qui