A C C

constructeurs s’y conforment. Ils ont quel-quefois donné d' acculement à la maîtressevarangue jusqu’à la sixième Sc même cin-quième partie de sa longueur. ( M.Dvlac .)

ACCULER , C Man. ) fe dit lorsque lecheval qui manie sur les voltes ne va pasassez en avant à chacun de ses temps &de ses mouvemens ; ce qui fait que fesépaules n’embrassent pas assez de terrain,&que fa croupe s’approche trop prèsdu centrede la volte. Cheval acculé , votre chevals‘accule & s’entable tout - à - la -fois. • Leschevaux ont naturellement de ^inclinationà s’acculer en faisant les demi-voltes.Quand les Italiens travaillent les chevauxau répoluii , ils affectent de les acculer.Acculer a un autre sens parmi le vulgaire ,Sc fe dit d’un cheval qui fe jette Sc s’aban-donne fur la croupe en désordre, lorsqu’onl’arrête ou qu’on íe tire en arriéré. Voye[Volte, Rípolon, S-’c. (V)

ACCUMULATION, s. f. entassement ,amas de plusieurs choses ensemble. Ce motest fait du Latin ad, Sc cumulus , monceau.

Accumulation ou Cumulation , enDroit , est la jonction de plusieurs titresavec lesquels un prétendant fe présente pourobtenir un héritage ou un bénéfice , qu’unseul de ces titres pourroit lui acquérir. Voyet^Cumulation. ( H)

ACCUSATEUR , f. m. en Droit , estcelui qui poursuit quelqu'un en justice pourla réparation d’un crime qu’il lui impute,Chez les Romains l’accusation étoit publi-que , Sc tout citoyen se pouvoit porteraccusateur. En France un particulier ne sepeut porter accusateur qu’entant que lecrime lui a apporté personnellement dudommage , & il ne peut conclure qu’à desréparations civiles : mais il n'appartientqu’au ministère public, c’est-à-dire,au procureur général ou íôn substitut, de conclureà des réparations pénales ; c’est lui seul quiest chargé de la vindicte publique. Et leparticulier qui révélé en justice un crimecù il n’est point intéressé, n’est point ac-cusateur , mais simple dénonciateur, at-tendu qu’il n’entre pour rien dans la pro-cédure , & n’est point poursuivant concur-remment avec le procureur général,commei’est l 'accusateur intéreslé.

Dans le cas où l’accusé se trouyeroic in-

A C C

nocent par l’événement du procès, [‘ac-cusateur privé doit être condamné à desdommages Sc intérêts, à l’exception d’unpetit nombre de cas ; au contraire du pro-cureur général, contre lequel l’accusé ab-íous ne peut prétendre de recours pourraison de dommages & intérêts ; parce quel’usage de ce recours nuiroit à la recher-che des crimes,attendu que les procureursdu roi ne l’entreprendroient qu’cn trem-blant , s’ils étoient responsables en leurnom de l’événement du procès. Seulement,si au défaut de partie civile il y a un dénon-ciateur, l’accusé absous pourra s’en prendreà lui pour fes dommages Sc intérêts.

Accusateur différé de dénonciateur , ence qu’on suppose que le premier est intéresséà la recherche du crime qu’il révélé, aucontraire du dénonciateur.

ACCUSATIF , f. m. terme de Gram-maire ; c’est ainsi qu’on appelle le qua-trième cas des noms dans les langues quiont des déclinaisons, c’est-à-dire , dans leslangues dont les noms ont des terminaisonsparticulières destinées à marquer différensrapports ou vues particulières, sous lesquel-les l’esprit considéré le même objet. " Les-- cas ont été inventés , dit Varron, afin-- que celui qui parlepuisse faire connoître,» ou qu’il appelle , ou qu’il donne , ou’j qu’il accusé. » Surit deftinati casus utqui de altero diceret , distinguere posset ,quum vacant , quùm daret , quum accu -furet ; sic alia queedam discrimina quxnos & Grcecos ad declìnandum duxerunt,Varro , lib. I. de Anal.

Au reste les noms que l’on a donnes auxdifférens cas ne sont tirés que de quelqu’unde leurs usages, Sc sur-tout de l’usage leplus fréquent ; ce qui n’empêche pas qu'ilsn’en aient encore plusieurs autres, & mêmede tout contraires : car on dit égalementdonner a quelqu’un , Sc ôter à quelqu’un »défendre Sc accuser quelqu’un ; ce qui aporté quelques grammairiens ( tel est Sca-liger) à rejeter ces dénominations , Sc àne donner à chaque cas d’autre nom quecelui de premier , second , & ainsi defuite jusqu’à l’ablatif, qu’ils appellent lejìxieme cas.

j Mais il suffit d’observer que l’usage de$j cas n’est pas restreint à celui que leur dé»