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p illes ou légalisés fous son sceau. Les con-sola des échelles d u Levant & de Barbarieont la plupart un chancelier : il y en a mêmeauprès de plusieurs vice-coníuls. Il y a aussiun chancelier du co isolât de France au portde Cadix en Espagne : ces chanceliers sont,tout-i-la-fois, la fonction de sccrétaires duconsulat, celles de gardes-lcel, de greffiers& de notaires.

Dans quelques endroits moins considé-rables, le consul a lui-même la garde dusceau.

Suivant l’ordonnaike de la Marine dumois d’Août 1681 , titre ix, des consuls delt nation Françoise dans les pays étrangers ,ceux qui ont obtenu du roi des lettres deconsuls dans les- villes & places de com-merce des états du grand-feigneur, appel-les échelles du Levant, Sc autres lieux dela Méditerranée, doivent les faire enregis-trer en la chancellerie de leur consulat.

L article 16 porte que les consuls doiventcommettre, à 1 exercice de la chancellerie,des personnes capables, Sc leur faire prêterserment ; Sc ils en demeurent civilementresponsables: en quoi nous avons suivi ladisposition des empereurs Honorais ScThéodofe, en la loi nullus judicium, cod.de ajsejforibus domejlicis & cancellariis, quiveut que les chanceliers ou greffiers des pré-sidais & autres gouverneurs des provinces,soient élus par le corps des officiers ordonnésà la fuite du gouverneur; à la charge quela compagnie répondroit civilement desfautes de celui qu’elle auroit élu pour chan-celier.

La disposition de cet article n est plusobservée depuis l'édit du mois de Juillet172.0 , registreau parlement le 6 Mars 1721portant que les chanceliers , dans les échellesdu Levant Sc de Barbarie, feront pourvusde brevets du roi, nonobstant F article tSdu titre ix, de L ordonnance de 1681 ; Scqu en cas de mort ou d abscnce, le pre-mier député de la nation en fera les fonc-tions pendant la vacance.

Les droits des actes & expéditions dela chancellerie doivent être réglés par eux,de Lavis des députés de la nation Françoise,& des plus anciens marchands ; & le tableaudoit en être mis au lieu le plus apparentde la chancellerie, Sc 1 extrait en être ea-

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voyé incessamment par chaque consul aulieutenant de 1 amirauté, & aux députésdu commerce de Marseille.

Le consul doit faire Linventaire des biens& effets de ceux qui décodent fans héritierssor les lieux, ensemble des effets sauvésdes naufrages ; & le chancelier doit s J encharger au pié de Linventaire, en présencede deux notables marchands qui le signent.r L es testamens reçus par le chancelier dans

I etendue du consulat, en présence du con-sul & de deux témoins, Sc signés deux,sont réputés solemnels.

Les polices d’affuranCfes , les obligationsà groffe avanture ou à retour de voyage,Sc tous autres contrats maritimes peuventêtre paffés en la chancellerie du consulat,en présence de deux témoins qui signentLacté.

Enfin, le chancelier doit avoir un registrecoté Sc paraphé en chaque feuillet par le con-sul , & par le plus ancien des députés dela nation; fur lequel il écrit toutes les dé-libérations & les actes du consulat, enre-gistre les polices d'affurance, les obligations& contratsqu'il reçoit, les connoiíìèmensou polices de cliargemens qui sont dépo-sés en scs mains par les mariniers & passa-gers , Larrêté des comptes des députés dela nation, les testamens & inventaires d-eseffets délaiílès par les défunts ou sauvésdes naufrages, Sc généralement les actes& procédures qu'il fait en qualité de chan-celier.

Chancelier de Danemark est undes grands-officiers de la couronne , qui ala garde du sceau royal. U est le chef d’unconseil appelle la chancellerie ; Sc en cettequalité il a entrée au conseil d'état, demême que tous les chefs des autres conseils.Le chancelier particulier du duché d'Hols-tein y a aussi entrée.

L'appel des juges royaux de Danemarkressortit au conseil de la chancellerie. Onappelle ensuite du chancelier au conseildu roi ou d'état, auquel le roi préside.

II y a aussi un autre conseil, appellé leconseil de juftice, qui a pour chef le grand-justicier , officier différent du chancelier.Quand il y a quelque plainte contre unjuge, on sc fait citer par un officier dela chancellerie, aux grands jours que lc

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