Band 
Tome septième.
Seite
549
JPEG-Download
 

C H A

gouvernement militaire. Ainsi , dans Pori-gine , ces châtelains n’étoient que de sim-ples officiers.

Faber, fur le tit. de vulg. fubstìt. aux injì,les appelle judices foranei. Ils n’avoientordinairement que la baffe-justice ; & dansle pays de Forés, il y a encore des jugeschâtelains qui n'ont justice que jusqu'à 60fous, comme on voir dans les arrêts dePapon , tit. de la jurìsdìBion des châtelainsde Forés. Il en est de même des châtelainsde Dauphine , suivant le chap.j. des statuts,tit. de potest, castella , & Guypape, decìst x.8g6 * 6x6. Les coutumes d’Anjou , Maine &Blois, disent auísi que les juges de la jus-tice primitive des seigneurs châtelains ,n'ont que baffe-justice.

On donna auffì en quelques provinces ]le nom de châtelains aux juges des villes, \íoit parce qu’ils croient capitaines des châ-teaux, ou parce qu’ils rendoient la justiceà la porte ou dans la baffe-cour du châ-teau. Ces châtelains croient les juges ordi-naires de ces villes, 8c avoient la moyennejustice , comme les vicomtes , prévôts, ouviguiers des autres villes ; & même enplusieurs grandes villes ils avoient la haute-justice.

Les châtelains des villages ayant le com-mandement des armes, k se trouvant loinde leurs supérieurs, usurpèrent dans destemps de trouble la propriété de leurcharge , .& la seigneurie de leur départe-ment ; de forte qu’à présent le nom dechâtelain est un titre de seigneurie, & nonpas un simple office , excepté en Auver-gne , Poitou, Dauphiné & Forés, où leschâtelains font encore de simples officiers.

Les seigneurs châtelains font en droitd'empêcher que personne ne construisechâteau ou maison forte dans leur seigneu-rie , fans leur permission. Foyer ci-devantChâteau.

Ces seigneurs châtelains font inférieursaux barons , tellement qu'il y en a qui. relèvent des barons, & qu'en quelquesPays les barons font appelles grands châte-lains , comme l'obferve Laide , fur leck.j .quijeuda dare pojfunt , & fur le ch. uno dele-gatorum , extr. de fuppl. ncglig, prœlat.

Auísi les barons ont-ils deux prérogativesfur les châtelains ; l’une, que leurs juges

C H A 549

ont par état droit de haute justice , au lieuque les châtelains ne devroient avoir quela baffe, suivant leur premiere institution ;l’autre , que les barons ont droit de villeclose , <k de garder les clés, au lieu queles châtelains ont feulement droit de châ-teau ou maison forte. Foyc%_ Lot seau , desseigneuries , ch. vij , le glost. de M. de Lau-riere , au mot châtelain , L> cì-aprìs Châ-tellenie. ( A )

CHATELÉ , adj. ( Blason ) se dit d’unebordure, & d’un lambel chargé de huitou neuf châteaux. La bordure de Portugalest châtelée.

Arrois, semé de France au lambel degueules, chatelé de neuf pieces d'or , troisfur chaque pendant, en pal Pu n fur l’au-tre. ( F)

CHATELET , ( Jurisprud. ) C’est ainsiqu’on appelloit anciennement de petitschâteaux ou forcereslès dans lesquels com-mandoit un officier appellé châtelain. Lenom de l’un & de l’autre vient de castelle-tum , diminutif de cafiellum. Les châtelainss'étant attribué l’administration de la jus-tice avec plus ou moins d’étendue , selonle pouvoir qu’ils avoient , leur justice 8cleur auditoire furent appellés chátelets ouchâtellenies. Le premier de ces titres est de-meuré propre à certaines justices royales 'qui se rendoient dans des châteaux , com-me Paris, Orléans, Montpellier, Melun ,& autres j & le titre de châtellenie ne s’ap-plique communément qu’à des justices sei-gneuriales. V 0 ye £ ci - devant Châtelain ,ù ci'- après Châtellenie. II y a auísi quel-ques chatelcts qui servent de prisons roya-les , comme à Paris. Foyc^ Ciiatelet df.Paris. (A)

Ciiatelet be Paris, f Jurisprud.) est.la justice royale ordinaire de la capitale duroyaume. On lui a donné l'e titre de chate-let , parce que f auditoire de cette jurifdic-tion est établi dans l’endroit où subsisteencore partie d’une ancienne forteresse ap-pellée le grand ciiatelet , que Jules-Ccsartit construire lorsqu'il eut fait la conquêtedes Gaules. Il établit à Paris le conseil sou-verain des Gaules, qui devoir s’allemblertous les ans; <k l'on tient que le proconsul,gouverneur-général des Gaules, q ul ?rest-doir à ce conseil, demeures à Pans.