xrZ COL

anciens former deux semestres ; mais cesdeux édits ne furent point vérifiés.

En 1674 le châtelet fut divisé en deuxlièges , fous le nom à!ancien Sc de nouveauchâtelet ; on observa dans chaque tribunalla distinction des quatre services ; les affairesde rapport, tant de la prévôté Sc du pré-íìdial, que de la police, ce qui vraisembla-blement n avoir point encore eu lieu ; le ser-vice civil de la prévôté ayant pu , avant1543, juger les affaires audience Sc de rap-port de la prévôté , comme celui de la cou-ler vation depuis 1545 pouvoir juger lesaffaires d"audience Sc de rapport de la con-servation , en supposant que ce fût à desjours diírérens ou à des heures différentes;ìk lis deux châtelets ayant été réunis en1684, les huit services furent réduits à qua-tre, comme ils étoient avant la division duchâtelet; & tel est encore le dernier état con-firmé par leditdumois de janvier 1685.

2°. Pour le nombre des conseilles em-ployés à chaque service , il a dû nécessaire-ment varier à proportion que le nombretotal des conseillers a été augmenté.

On ignore de quelle maniers les conseil-lers étoient distribués, du temps qu’il n'yavoir que le service du civil & du criminel ;il y a néanmoins apparence qu’ils étoientdistribués également pour ces deux services.

Quand la conservation eut été réunie à laprévôté , Sc que l'on eut sait le mélange desconseillers des deux sièges , ce qui n arriva,canime on l'a déja dit, qu’en 1543 , il n'yavoit plus que vingt conseillers, dont dixservoient à la prévôté , & dix à la conserva-tion ; on en prenoit alternativement un cer-tain nombre de ceux qui servoient à la pré-vôté , Sc ensuite de ceux de la conservation,pour faire le service du criminel.

Le nombre des conseillers n'étantplus quede dix-neuf, lorsque le châtelet fut érigé enprélidial en 1 f 5 1 > on en ajouta alors cinq ,pour faire le nombre de vingt-quatre portépar l’édit, dont il y en avoit quatre feule-ment pour lè service du criminel, & lesvingt autres étoient distribues pour les troisautres services : ils avoient néanmoins laliberté d'affister & d'opiner au criminel. Ily a apparence que de ces vingt conseillersfix servoient à l’audiencc de la prévôté, íìx

COL

à celle du préstdial, &c lès huit autres éïi kchambre du conleil.

Il fut arrêté en 1668 qu’il y auroit il'avenir huit conseillers au criminel : il yavoit alors en tout trente-quatre conseillers.

En 1671 on arrêta qu’il y en auroit pareilnombre dé huit à l’audience, ce qui fe doitentendre du parc civil & autant pour le pré-sidial, & que le surplus des conseillers quin’éroient po : nt de service à l’audience ni aucriminel, serviroit ès chambres du conseilSc de la police. Il n’y avoit toujours quetrente-quatre conseillers ; ainsi il y en avoitdix à la chambre du conseil, & huit pourchacun des trois autres services.

Il est bon de remarquer à certe occasionque la chambre de la police n’a jamais forméune colonne particulière pour les conseillers,mais qu’íís rapportent en la chambre duconseil toutes les affaires criminelles qui sontdu ressort de la police.

Le nouveau châtelet qui fut établi en 1 674étant composé du même nombre d’osììciersque l’ancien , & les services divisés de mê-me dans les deux sièges, il y a lieu de croireauísi que le nombre de conseillers employé àchaque service étoit aussi le même dans lesdeux sièges, si ce n’est que la chambre duconseil de chaque siège devoir être composéede onze conseillers, attendu qu’ils étoientalors en tout trente-cinq.

En 1678 il fut arrêté dans l’un des deuxchâtelets, qu’au lieu de huit conseillers aucriminel il y en auroit dix , & que les deuxd’augmentation seroientpris de la chambredu conseil ; ce qui dut nécessairement ré-duire le service de la chambre du conseil deonze à neuf : ainsi de trente-cinq conseillersil y en avoir huit à l’audience du parc civil,huit à celle du présidial, dix au criminel,Lc neuf à la chambre du conseil.

Il y a lieu de croire que le même arrange-ment fut observé dans l’autre châtelet.

Depuis la réunion du nouveau châtej età l’ancien, faite en r684, le nombre d eSconseillers ayant été réduit de soixante Sc ^à cinquante-six, chacune des quatre col° n ~nés ou services a été fixée à quatorze c° n ^seillers, suivant l’édit du mois de î ast 'vier 1685. . ,

3 0 . Quant à la durée du temps^lequel les conseillers sont employés à c ^- c6