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du Roi fut divisé en plusieurs séances parti-culières , l’une desquelles étoit le conseil deconscience , qui se tenoit à Parchevêché. Ilétoit composé du cardinal de Noailles, del’archevêque de Bordeaux, de M. le procu-reur général, & de M. Pabbé Pucelle ; il yavoir un secrétaire du conseil : ce conseilfut supprimé au mois d’Octobre 1718. {A)ConseildudedansduRoyaume :on donna ce nom à une des différentes sé-ances du conseil du Roi, qui furent établiespendant la minorité. Ce conseil s’assembloitau louvre deux fois la semaine ; il étoit com-posé du duc d’Antin, qui y présidoit, dedeux autres seigneurs, & de plusieurs prési-dens & conseillers au parlement. Cette sé-ance du conseil étoit à-peu-près la mêmeque celle qu’on appelle présentement con-seil des dépêches. Elle fut supprimée au moisd’Octobre 1718. Voy. ci-après au mot CON-SEIL DU Roi , à la subdivision du Conseildes Dépêches. ( A)

Conseil delphinal , étoit le conseildu dauphin de Viennois : il fut institué parle dauphin Humber I en 1336. Ce n’étoitd’abord qu’un conseil pour la direction de sesaffaires; mais en 1337 on vit paraître àBeauvoir des officiers pour juger les disse—rens des parties ; ils furent ensuite trans-férés à S. Marcelin, & en z 340 à Grenoble.11 étoit composé de six conseillers , dontdeux dévoient être nobles & faisant profes-sion des armes ; les autres dévoient être desdocteurs reçus dans Puniversité de Greno-ble. Le chancelier étoit le chef de ce con-seil , & l’on y rapportoit toutes les lettresexpédiées en chancellerie avant de les met-tre au sceau. On préferoit pour conseillersçeux qui demeuroient à Grenoble ou dansle Graisivodan, asm qu’ils fussent plus àportée de leur emploi. On leur donna pourgages à chacun izo florins d’or. II n’y avoirmors ni épices ni vacations ; il étoit seule-ment permis à ceux qui avoient exercé laprofession d’avocat, de donner conseil auxparties lorsqu’ils ne pouvoient être leursjuges, & d’en retirer quelque rétribution.Humbert ordonna que ce tribunal seroitnommé conseil delphinal ; qu’il jugeroit endernier ressort tant au civil qu’au criminel ;qu’il connoîtroit par appel de tous procèsmus devant les juges inférieurs, tant du

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Dauphine que des autres terres qui étoîenfsoumises à Pobéiíîànce du dauphin.

Les conseillers étoient les conservateursdu domaine du prince , c’est pourquoi ilsavoient foin de faire réparer ses châteaux &de les pourvoir de munitions de guerre &de bouche nécessaires pour l’entretien desgarnisons ; les procès concernant les mou-vances de fiefs, directes & autres droits sei-gneuriaux , étoient portés devant eux.

Les jugemens ou arrêts de ce conseil dé-voient être scellés d’un sceau particulier, aumilieu duquel étoit empreinte la figure d’undauphin avec cette légende , sgillum con-fit i delphinalis Gratianopoli residentis pce sceau étoit don né en garde à un des con-seillers , qui tenoit un registre de l’émolu-ment & en comptoir tous les mois devantles maîtres rationaux.

Comme ce conseil avoit fous fa directionla guerre , la justice & les finances , & quepar cette raison on y avoir admis des mili-taires & des docteurs , on jugea à proposaussi, par rapport à la finance, d’y donnerentrée aux maîtres rationaux ou maîtres descomptes & aux trésoriers , pour assister auxdélibérations que l’on y seroit dans les af-faires de finance, & dans toutes celles quiseroient de leur compétence.

Humbert II, dauphin de Viennois, ayantdonné le Dauphiné à Philippe de Valois en1349, le conseil delphinal continua de sub-sister fous le même titre jusqu’en 1450, qu’ilsut érigé sous le titre de parlement de Gre-noble depuis la réunion du Dauphiné à laFrance. Les officiers de ce conseil , soitavant ou depuis leur érection en parlement,ont toujours été conservés & maintenus dansles privilèges dont ils jouistòient fous lesdauphins de Viennois, & notamment dans lanoblesse transiniísible au premier degré, quele droit Romain , observé dans les pays dedroit écrit, attribue à tous les sénateurs. Voy.Parlement de Grenoble. Voy. aussiVHistoire de Dauphiné par M. de Valbon-nis , chap. des officiers de justice. (A)

Conseil des Dépêches. Voyez ci-après au mot Conseil du Roi , à l’ar-ticle Conseil des Dépêches. (A)

Conseil de Direction. Voyez, ci-après au mot Conseil du Roi , oîî il estparlé de la grande & petite direction. {Aj