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des autres cours. Le procureur généraldes requêtes de l’hôtel a droit d’aflifterau fceau de la chancellerie du palais. Of-ficiers particuliers pour cette chancellerie.Ouvrages à confuîter. Ibid. 196. a, b.
Chancellerie du palais. Greffier de cettechancellerie. XVI. 628. a. b.
Chancelleries près les parlemens. Eta-blifîemens fucceffifs de ces chancelleriesparticulières. Entre les mains de quelofficier eft le fceau. Comment elles fontcompofées. VII. 196. b.
Chancelleries près les parlemens. Celle quieft près le parlement de Paris. XXIV.728. a.
Chancellerie, petite. La grande chan-cellerie eft unique , au lieu qu’il y agrand nombre de petites. Deux fortes decelles-ci, favoir, celles établies près descours fupérieures, au nombre de vingt-deux , les préfidiales. Lettres fcellées dansces chancelleries. Officiers qui les com-pofent. Ouvrages à confuîter. VII. 197. a.
Chancelleries de Poirim.Etablilfementdela première à Niort en 1418; elîefubfifta juf-qu’en 1436. Etabliflèment d’une chancelle-rie près la cour des grands jours en 1634.chancellerie préfidiale établie à Poitiers en*557 , quLfubfifte encore. VII. 197. a , b.
Chancelleries préfidiales. VII. 197. a.Créations des premières en 1557. Suppref-fion de quelques unes dans la fuite. Leurfcel particulier. Officier qui tient le fceau.Créations fucceffives de leurs officiers,&<:. Leur nombre fixé en 1715. Tous lesoffices fupprimés en 1727. Ouvrages àconfuîter. Ibid. 198. a , b.
Chancelleries préjidiales : leurs gardesdes fceaux. XV. 824.
Chancellerie provinciale. VII. 198. b.
Chancellerie romaine , Le premier officierde la chancellerie étoit connu dans le fep-tieme fiecle. On prétend néanmoins quela chancellerie ne fut établie que vers letreizième fiecle. VII. 198. b. Le vice-chancelier devenu premier officier de lachancellerie depuis Boniface VIII ou Ho-noré III. Pouvoir du régent de la chan-cellerie. Prélats abbréviateurs : leurs fonc-tions. ibid. 199. a. Diftributeur des figna-tures, qu’on appelle aufil fccr/taire des pre'-Li ts de la chancellerie. Ses fondions. Il
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n’y a qu’un feul notaire en la chancelle-rie , qui fe qualifie de député : fa fonc-tion. En quoi confiftent les réglés de cettechancellerie. Leur renouvellement à cha-que pontificat, ibid. b. Il en eft qui nefont point reconnues en France, & d’au-tres qui ne le font dans aucun état de lachrétienté. Formes ordonnées pour l'ex-pédition des prôvifions. Réglé qui ordonned’exprimer la véritable valeur des bénéfi-ces , à peine de nullité des provifions. Laréferve des mois apoftoliques , qui n’alieu que dans les pays d’obédience , celleà la mort du pape. ibid. 200. a. On n’areçu en France que trois réglés de chan-cellerie ; on en compte ordinairementquatre ; la première eft celle de vigintïdiebus , Jeu de ir/firmis refignantibus. Lafécondé eft celle de publicandis refignatio-nibus. La troifieme celle de verifimiii tie-nt/a ob’tiîs. Autres règles de chancelleriequi n’ont pas été reçues en France , &que néanmoins l’on y fuit , &c. Ré-glés de annaii pojfejfore , de triennali pof-jeffare, de impetrandis beneficiis viventium,de non tellendo jus alteri qtufttutn , ibid.200. b. de idiomate. Auteurs qui ont faitdes notes fur quelques-unes de ces ré-glés. Ouvrages à confuîter. ibid. 201. a.
Chancellerie romaine. Maniéré de daterde cette chancellerie. XVIII. 174. a. No-taire de la chancellerie romaine. XXIII.14t. a.
Chancellerie de Rouen , établie prés leparlement. Son origine. Création d’unechancellerie particuliers près la cour desaides en 1701 , réunie à celle du parle-ment en 1704. Ouvrages à confuîter. VII.2ox. a, b.
Ch mcellerie de Rouergne. Lettres où ilen eft parlé. VII. 201. f>.
Chancellerie, ( Scïmdim de la)Inftruéiion pour les notaires & iecrétaires.du roi, &c. Origine de ce nom. Tems où cemémoire parut. VIL loi. b. Expofé fom-maire des articles renfermés dans cette-inftruftion. thid. 202. a , b. Les chofes fontchangées a pîufieurs égards, de maniéréque planeurs ne font plus fuivis. ibid. 203,a. Voyez. Sciendum.
Chancellerie de Toulaufe ou de Langue-doc , la fécondé des petites chancelleries..