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COURS des^ides. Leurs objets & lentsjurifdidions. Dans l’origine , la cour desaides de Paris croit unique. Création deplufieurs autres. Il y en a cinq aujourd’huien France. La première eft celle de Paris.La fécondé celle de Montpellier. Tems&caufe de fon établiflèment. Lieu de fesféances On y a uni en 16x9 la chambredes comptes. La troifieme eft celle deBordeaux. Cour des Aides en la ville dePérigueux , établie en 1550 , & fuppriméeen 1^7. ibid. b. Cour des aides à Bordeauxétablie en 1637. Divers'lieux où elle a ététranfportée. Son relîort. La quatrième cellede Clermont en Auvergne. Tems & lieu defon premier établiflèment. Son reflort. Lacinquième celle de Montauban , établied’abord à Cahors, &c. Etendue de fon ref-fort. Huit autres cours unies foit aux paf-lemens, foit aux chambres des comptes ,& qui ont le même reftbrt que celui desparlemens de leurs provinces. Autres coursdes aides qui ont été établies 6t fupprimées.ibid. 724. 4 , b.

Cour des aides de Paris. Les anciennesordonnances font marcher fes jugemens depair avec ceux du parlement. La jurifdiâionde cette cour n’eft point un démembre-ment de celle des autres cours fouveraines.ibid. b.

i°. Origine de la cour des aides. Ce quelignifie le terme d’aides. D’où les rois deFrance tiroient leur dépenfe dans les com-mencemens de la monarchie. Charles VIIeft le premier qui ait impofé les aides defa feule autorité. Aides qu’on appelloit lé-gitimes. Ces différentes impofitions furentnommées aides, fubfides , tailles, gabelles.Commiflàires nommés chaque fois qu’on lesétablifloit. Divers exemples tirés des régnésdeS. Louis, ibid. 72.5- b. de Philippe de Va-lois, du roi Jean. Quelles étoient les pro-vinces comprifes fous le nom de la Langue-doil, & fous le nom de la Languedoc.ibid. 716. a , b. Ordonnance du roi J eandonnée en 1355 > que l’on doit regardercomme l’époque la plus véritable de T’infti-tution de l a cour des aides. Origine du nom0 e u donné aux officiers établis pour avoiren première mftance la connoi(Tance de toutce qui concerne les aides. Généraux des£Îdes ou députés généraux. Suppreffion de

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l’aide de 13 ï 5 à la place de laquelle les étatsgénéraux impoferent une capitation. Aideaccordée parles bonnes villes en 1356 du-rant la captivité du roi Jean. ibid. 7x7. a , h.Subfides accordés au mois de février fui-vant,pàr les états de la Languedoil. Lesmêmes états aflemblés à Compiegne , ac-cordèrent au dauphin en 1358 une aidepour le fait des guerres, la délivrance duroi , & ladéfenledu royaume. En 1359,les états accordèrent l’entretien de 1200glaives. Les états de la Languedoc s’affem-bloientaufll dansles mêmes circonftances ,mais féparément. Aides qu’ils accordèrent.Aide établie par le roi Jean en 1360 danstoute la Languedoil pour payer fa rançon.Elle devoit finir en 13 66 , mais elle fut pro-longée fort au-delà de ce terme, ibid. 728.a, b. Cette aide étoit de celles qu’on appel-loit légitimes. Impofition femblable établieen Languedoc. Il paroît que les générauxdes aidés à Paris commencèrent dès-lors àêtre ordinaires. Avant que l’aide établiepour la délivrance du roi fût finie > il y eutencore d’antres aides établies pour la guer-re. Ces aides pour la guerre fubfifterentjufqu’au décès de Charles V en 1380. Im~pofitions augmentées par Charles VI. Abo-,lition qu’il fe vit forcé de faire enfuite detous aides & fubfides pour le fait des guer-res, en novembre 1380. En 1382, le mê-me roi rétablit tous les impôts qui avoienteu cours fous fon prédéceftèur. Commeces aides ont toujours lubfifté depuis , lafon&ion des élus & des généraux confeillerss’eft perpétuée, ibid. 729. a, b. Le roi feréferva auftx de nommer à ces offices. Sousquelle qualité ils ont été défignés. Il y euttrès-long-tems parmi eux les performes lesplus diftinguées ; & les rois leur ont donnéles marques de la plus grande confédération.Ces généraux-confeillers , outre -l’adminif-tration de la juftice , avoient encore la,di redion de la finance, qu’ils ont confei>*vée pendant long-tems, &c. Variation*dans le nombre de ces officiers. ibid. 71 0 -^^Etabliffement de généraux ou confrij. ugextraordinaires. Officiers inttitués l 0l JLla cour fut transférée à Poiriers en 1 ? ^Rétabliflem.ent de cette cour dans ¥* TiS ,1436. Fête célébrée le 13 janvier en mmoire de cette traofenon.