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[Tome cinquième. - Tome sixième.]
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origine des fouverains. But de leur éta-bliflèment. XXXI. 573. b. Leurs droits dif-tingue's en deux fortes ; celui de faire desloix , & le pouvoir de les faire exécuter.Différences limitations de la fouverainetéfélon les circonftances. Quelque abfolueque foit la fouveraineté , elle a toujoursdes limites naturelles Quand un fouverainpâlie ces limites , il devient un defpote.Différentes formes de gouvernement ,félon que la fouveraineté appartient à plusou à moins de perfonnes. Devoirs du fou-verain. ibid. 574. a , b Difpoficion natu-relle aux fouverains à étendre leur pourvoir.Belle maxime propofée par le chevalierTemple à Charles II. ibid. a, b.

Voyez, les articles POUVOIR, AUTORI-TÉ , Puissance , Sujets , Tyran.

Souverain. Origine des fouverains.XXIII. 433. a, b. Deux caraderes , l’unparticulier, l’autre public , fous lefquelsle fouverain peut être confédéré. VIII. 183.a. Des droits & pouvoirs des fouverains. Deleur clémence , ibid, 250. a. & de leurpouvoir. XXVII. 193. b. Quels font lesbiens que le fouverain peut aliéner. XXIV.2.95. b. îkc. Il n’a pas le pouvoir d’aliénerla couronne. XXIX. 529. a , b. Du droitde difpenfe attribué au fouverain. XXVII.451. a. Du droit de grâce. XVI. 414. a.Des grâces qu’il difbibue, voyez. GRA-CES. Occafions où le fouverain eft juge &partie. VIII. 183. a. Ses droits fur les biens& fonds de fes fujets. XI- 202. a. Le droitde battre monnoie n’appartient qu’aufouverain. XIII. 14. a. Vues économiques& fages de la plupart des fouverains del’Europe. XII. 607. b. Des devoirs des fou-verains. X. 878. a. Ses devoirs à l’égarddes impôts. XVIII. 447. b. Sentimens queles fouverains doivent à leurs fujets. XXV.4 ^ 1 - a. Protection qu’ils leur doivent.XXVII. 66 ÿ. a , b. Ils ne doivent ufer deleur pouvoir que pour le bonheur de leursfujets. XXXI. 220. a. Devoirs des fou-verains relativement aux fades qui fépa-rentlafoçiété. XXXIII. 598. 4, b. Quel efte mauvais fouverain. VIII. 172. b. Exa-roen e la queftion s’il fe trouve des cas où

Yyyvi ait ^ ro * t de punir fon fouverain.

, 1 . 270. b. Relations des fouverains

ftrtr eux. Les fouverains abfolus relient

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dans l’état de rature les uns à l’égard desautres. VIII. 172. b. Obligation des fou-verains à obferver fidèlement leurs traitésmutuels. XXXIII. 88 g a. Cérémonialentre les fouverains. VI. 686. b. D’où dé-pend le crédit des fouverains entr’eux. IX.885. b. rayez. Rot , SOUVERAINETÉ.

Souverain, ( Jurifpr. ) confeüsfouverains, cours fouveraines. Ce qu’onentend à la table de marbre par tenir lefouverain. XXXL 575. b.

Souverain, compagnies fouveraines.VIII.{prern. e'dit.) J02, h. (trotf.édit.) 710. b. Con-leils fouverains.IX.5 >.CCours fouveraines.ibid. p^ç.a,b. Juge fouverain, XîX- 184. b.Juilice fouverame. ibid. 288. a. Seigneuriefouveraine. XXX, 578. b. 580 .b.

Souverain. Les maîtres des requêtes aunombre de fept , jugent au fouverain.XXXI. 57G b.

Souverain, (Adonn.) nom d’unemonnoie frappée autrefois en Flandres.

' Obfervations fur cette monnoie. ib’d. b- &c.

SOUVERAINETE, ( Gouvern. ) na-ture de la fouveraineté. Source de l’au-torité fouveraine. Ses caraderes font i°.fon indépendance. XXXI. 57 6 . a , b. 2°.Le privilège de n’êrre comptable à per-fonne de l’exercice de fon pouvoir. Leslimitations du pouvoir fouverain ne don-nent aucune atteinte à la fouveraineté.Parties eféentielles de la fouveraineté. x°.Le pouvoir légiféatif. 2°. Le pouvoir çoac-tif. 3 0 . Le pouvoir judiciaire. 4 0 . Celui derégler ce qui concerne la religion par rap-port à fon influence fur la fociété. 5 0 . L’u-fage de tous les moyens propres à mettrel’état en sûreté à l’égard du dehors. 6°.Le droit de battre monnoie Des maniérésd’acquérir la fouveraineté. ibid. 577. a , b.

Souveraineté , différence entre le gou-vernement & la fouveraineté. XI. 809. b.Origine & bornes de l’autorité fouveraine.IV. izi. a , b. Droits de la fouveraineté.XI. 43 1. b. De la fouveraineté acquife pardroit de conquête. IX. 6. a. U ne peuty avoir de fouveraineté illimitée dansle chriflianifine. X. 821. a. Le pouvoirfouverain retourne au peuple dont il eftémané : il en peut difpofer comme il luiplaît. XVI. 390. 4. Les loix fondamenta-les , qui font une convention encre le