Band 
Tome premier. A - B.
Seite
169
JPEG-Download
 

ALL

ssmterroger les princes séculiers, qui font en plus grandnombre que les ecclésiastiques, il pâlie aux prélats ctaux comtes - , après aùoi le directeur, recueillant les lut-stages que les protocolistes rédigent par écrit, a mesurequ on les donne, est obligé de dresser ia conclusion sui-vant la pluralité j & cette conclusion est ensuite commu-niquée au collcge électoral.

Les villes impériales font le troisième collcge, & ont{'empereur pour protecteur : comme c est par sou moyenqu’elles se sonr affranchies de la domination des princesà qui elles appartentnent5 c’est aussi par son appui qu’el-les conservent leur indépendance, de collège n’est plusfi considérable qu il l’a été ; il y en a eu plusieurs villesdémembrées, soit par cestìon , soit par aliénation desempereurs. Il y en avoir dix en Alsace, Haguenau,Colmar,Schiestat,Weissembourg, Landau, Obenihein,Keisersberg, Munster au Val Saint-Gregoire , Roshein& Turcheim, sur lesquelles l’Empire a cédé ie droit de■souveraineté à la France. 11 y en a enèore quarante-neuf,divisées en deux bancs, qui font ceux du Rhin & deSuabe. Les villes du banc du Rhin font Cologne , Aix-la-Chapelle, Lubeck, Worms , Spire , Francfort fur leMein , Gosiar , Mulhausen , Nordhausen , Wetzlar ,Gelnhausen , Dortmund & Friedberg. Celles du bancde Suabe font Ratisbonne , Augsbourg , Nuren ber"Ulm “ " '

tours , des princes d’Autriche , de Wûrfëbòwfg * deMunster, de Bavière, de Juiiers & de Heiie. Les prélats,les comtes, les villes impériales s’étant plaints d'en etreexclus, on y ajouta à ia diète de spire, tenue Fan 157°>ceux de Brunswick, de Poméranie, des abbés de Wein-garten & de Ochsenhausen , du comte de Furstemberg,ct des villes de Cologne & de Nuremberg-. Les propo-sitions y sont faites par les commissaires de 1 Empire ,

& les députés délibèrent dans leurs chambres. Quandelles conviennent avec le commissaire impérial, la con-clusion passe pour une constitution ; mais quand, telledes électeurs est d’un avis différent de celle des princes,ou qu’une feule s’accorde avec Is commissaire , il fautnéceliaírement qu’on opine de nouveau, la conclusionne pouvant être dressée, si elles ne sont d’un même íen-riment. Les députations, hors du lieu de la diète, sesont lorsque PEmpire députe aux traités de paix , ouqu’il envoie des subdélégués en un lieu particulier, pouffinir les différons qu'il peut avoir avec des princes étran-gers. C’est sélecteur de Mayence, comme chancelier deî’Empire. qui fait les visitations de la chambre impé-riale & du conseil Aulique. Elles se sont pour examinesfi la justice y est bien administrée, ct si on observe, fanscontravention, les ordonnances & les, constitutions im-périales. Cette chambre & ce conseil sont les deux tri—-'‘-n-.-'ì -t-ì’E.-ruérp. ct ils vont une

gen.

ffoífingUtl, , --, -

lingen , Pfulíendorf, Weil, Haìlbron, Buchorn, Wangen, Gemund, Lindau , Ravensbourg , Winsheim ,Wimpfen , Offembourg , Zeîl, Buchau , Leutkirk ,Schweinfurt, Kempten, Weiffemboutg 6c Gengenbach.Le collège des villes n’est presque plus aux dictes que

le témoin de ce qui se passe entre les deux autres. Il■ - * ' « >c • —: __

pereur Frédéric III rnititua a Ausoomg ^ umu».» —-périale , qui fut ambulatoire jusqu’au tems de Char-les V, qui la sixa à Spire par fa déclaration de 1530,confirmée pat' tine autre Fan i ;q8 ; il ordonna,par cetteseconde, qu’elle ne potivroit plus être transférée ail-leurs fans le consentement des états, si ce n’étoit en temsde peste ou de guerre. Selon les traités de Westphalie,

4 ' *-^ « 4 -lAlltlUO £/-

le témoin de ce qui íe paíìe entre les deux autres, n ut ---

devroit connoître de toutes les affaites qui concernent elle devoir être composée d’un juge Catholique & de1,T ' ' ' - — 11 --- '■nCCe.i-r-À. nn’ìl miatre nréíìdens . deux Catholiques & deux Protestans j

fi elles font différentes de celles des autres colleges. Le ie juge cc ics prcuucus , w --- ^. ,

directoire de celui-ci est d’ordinaire tenu par le magis- deux par l’empereur , deux par chaque électeur eccie-» - i- .u-■ x-- sì finilinue & séculier Catholique , deux par chaque clec-

UUCUL’ILC UC CCiUi-Cl Cil U uiumauv y** - & r C (Y‘ O T* Y

trat de la ville impériale,où la diète est convoquée ; & si íiastique & seculic’est dans une ville qui ne soit pas impériale, la premiere teur Protestant,

•11 i t i ^ i r ‘ .......... 1 ___t- pûlm rlp. Ravi

deux par le cercle d’ Autriche, quatr®

deux Catholiques & deux Protes

v vu uauj uuu v inv no iwu j/tw u* jj/vììwiwj — j- - -

ville de chaque banc le fait exercer alternativement par

par celui de Bavière, deux t^atnouquc» -

tans par celai de Franconie, & pareil nombre par lescercles de Suabe , du haut Rhin & de Westphalie -, ou-tre lesquels chacun de ces quarte cercles présente alter-nativement un Protestant ; quatre Protestans par le cer-cle ae la haute Saxe, ct autant de la même religion parcelui de la basse Saxe j mais loin que ce nombre soitcomplet, il n’y a présentement qu’un juge , un président

'ífGsîani-c hmr Carholi-

son syndic.

xy uctivi

L’empereur a seul le droit de convoquer la diète j

iaiç ílil rnhfnnmox *• Ac t> IatmiipÌc il

mais du consentement des électeurs, avec lesquels fldoit convenir du tems & du lieu. Il envoie aux princes& aux directeurs des lettres signées de fa main, ct con-tresignées du vice-chanceliec de ì’Rmpìre, six mois avantla tenue ; asm que chacun ait le tems de faire ses pré-«.......•-ic. rl «u„ „ linn fixe rwsut la diète 1 ce doit

la tenue ; afin que chacun ait le tems cie taire ìes pre- tompœi, ». --1 > o -

paraisss. Il n’y a point de lieu fixe pour la diète ; ce doit de chaque religion, ct quinze aflesseurs, huit Catholi-„;Ua d'Allpmnjno an choix de l’em- ques & sept Protestans. L’empereur Maximilien I éta-

*1 Xi J XV J/VJ.*.**. ì»— -- -r . . j »,

■cependant être une ville d'Allemagne au choix de 1 em-pereur , & des électeurs. Les premiers empereurs 1 aiii-gn.oi.ent souvent dans quelque village, afin. d éviter lebruit des villes. Ratisbonne en a été le lieu ordinairedepuis plus d’un siécle , comme Aix - la - Chapelle ,Worms, Spire, Francfort fur le Mein, & Ausbourg 1 ont-- ' " " ~ * ' r convo-

ques & sept Protestans. L’empereurblir ie conseil Aulique, selon írenicus, en r 5 49. On l’aappeilé Aulique , du latin Aida , qui veut dire cour , àcause qu’il a son siège à la cour de F empereur. Il estcomposé d’un président, d’un vice-chancelier & de dix-huit assesseurs, moitié Catholiques, moitié Protestant.Ils font divisés en deux bancs, dont Pun est occupé pardes nobles, & Fautre par des jurisconsultes. L’empereur

en nomme tous les officiers, à F exception du vice-chance*

n ---J-xXrttran-rA.L’emnerêuc

j - j-- y Ì.VV1-ÌV. *- *-W *.*VK*.**5 'G

•«té auparavant. Les électeurs &c les pnnees iont <

qués à la diète ; quand même ils n autoient pas reçu m ns 1?? nmoeis. a 1 -

:V investiture de leurs états, il suffit qu ils en soient en en non > nar l’électeur de Mayence.L emp

posseffion ; Sc quand les églises sont vacantes , on con- her,qu ^ P • . i». utre tribunalmais tl J , 3 - cet evoque les chapitres. Il faut qu’un. électeur séculier ait présidé a , celui de Spire est perpétue > P*>

du-huu 2 n S pour Être tegent ; il eft jusques-là fcœ U faxmx œ , qui ne -à f l“j 4 .

á-».' • .. 7 "kLupS°. o°p°«pa-àlài1°-.

- Y»V™ ----,

p administrateur : il en est de même des autres princesjusqu a ce qu’ils soient majeurs. ■

Outre les assemblées générales de l’Empire , il y ena de particulières, qui se réduisent à quatre fortes ; fa-

Sctctct'ct- ->à,Ê „ à occalîons !

òn taxe chaque état à propos

veut.

A l’égard des charges, - —-,

rion de"ses forces ; ct cette taxe se conserve dans Un re-’.m i.u...:™,uj„i>i; mn i re . ElleeS

■ence.

T tIOlS OCCaílons gardée dans la chancellerie ae leiectem

e lection de l’Empereur - mm- „ j empereur ; pour C’est îà qu’un prince , ou autre seigneur & ville, quss Ur . com celle du roi des Romains, l’empereur fait membre de l’Empirl, doit se Faire im-

c-...j_. —tu„ a fts qu cercle

diffi

lé

» ì "C ^ WV *- -, r - _ ^ L 11 JL £/**•*--- j ,- . -- . 4 .

& pour des aff !T 'P ereiir i pour celle du roi des Romains, l’empereur fait membre de l’Empiré, doit se faire un-des aiTetnhÙo a ^ es extraoi ‘dinaires. Les députations sont niatriculér du consentement du collège &c du cercle opar le corp S /- S e quelques états de l’Empire, délégués il doit être agrège. Cette contribution sert à l entretienculieres q u i 1 rman jque, pour régler des affaires parti- des troupes de l’Empire & à ses autres besoins- tue xavoir avp,. e j aiia£n ^ mterieurément, ouqu’ils peu- été réglés à raison d’un certain nombre de cava ìeis

--- -- de Fantassins, ou d’une somme dctrgent par mois qu on

" ----- » . -.-.-a nn'autref° l bf es , eta tS de

vent avoir avec des princes étrangers. On institua cesdéputations : à la diète d’Ausbourg, Fan 1555,0les perpétuels y furent nnmmK • G^ r^nv

- des dépu-

urent nommes, savoir, ceux des clec-

U? AO.1**-*--,-—- - -

appelle mois Romains ; parcé qu’autre . l

l’Empire étoienr obligés Se lever vingt miUe hommes

'som* R R