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hies,ni de rentes. Toutes les négociations de la placedu Change le font par billets , par lettres de change &reícriptions. V^oyeç Change. Par 1 Ordonnance de1 629, toutes promelíes, le nom du Créancier en blanc,ou rempli depuis qu’elies ont été faites, lent nulles.

Billet de change. On connoít ce que c’est qu'un billetde change , par l’article XXVII, de l’Ordonnance de1 ^73 j qui porte qu aucun billet ne fera réputé billet dechange , si ce n’est pour lettres de change qui auront étéfournies, ou qui le devront être. Il ny a que deux lottesde billet, qu’on appele billets de change ; la première,quand il porte valeur reçue en lettres de change, c’est-à-dire, lorlque les banquiers & négocians fournissent àun autre négociant des lettres de change pour les lieuxdans lesquels il a besoin d’argent, &que pour la valeurde ces lettres il donne son billet de payer pareille sommeau Tireur. La deuxième est quand les billets portent:Pour laquelle somme je promets fournir lettres dechange fur telle ville. Ces billets ont le même privilègeque les lettres de change, & les billets pour lettres dechange fournies; celui au prosit de qui font faits ces fortesde billets de lettres de change à fournir, ouceuxau pro-fit de qui les ordres seront pallés,peuvent contraindre leDébiteur à les lui fournir, Sc au refus, lui faire rendrel’argent qu’ila reçu, Sc lui faire payer ce qu’il couteroitpour avoir leur argent par lettres de change dans les lieuxdésignés parleurs billets. Bornier, dans ses notes furV Ordonnance de 1673.

Billet pour lettres de change fournies , doit faire men-tion de celui fur qui elles ont été tirées, qui en aurapayé la valeur, & si le payement a été fait en deniers,marchandises, ou autres effets, à peine de nullité. Gr-don. de 1673.

Billet pour lettre de change à fournir , doit faire men-tion du lieu où elles feront tirées , & si la valeuren a été reçue, & de quelles personnes, à peine denullité. Ordon. de / 673 , Le formulaire à'un billet dechange pour une lettre à fournir , est conçu en ces ter-

mes

: J 1 ai reçu comptant de tes lasomme de

tant

pour

laquelle je promets lui fournir lettres de change paya-bles à lui , ou à son ordre, en telle ville, en ces prochainspaiemens de tel mois. Fait, &c. Bornier, dans sesnotes fur l’Ordonnance de 1673. Les de mon-

naie ont commencé à avoir cours en 1704: on jugeoitalors qu’ils renoient lieu de deniers comprans.

Billets de l’t.pargnc , font des ordonnances, mande-mcnSjOureforiptions données à recevoir fur les Tréso-riers de f épargne, qui n’ont point été acquittées Sc quisont surannées. Rescriptum ad quœflores arani.

Faire courir le billet, pour dire, négocier un billet,ou chercher de l’argent à emprunter par le moyen desNotaires, Courtiers de change, ou autres personnes.

Billet, se dit austì de certains petits bulletins 011 papiersroulés, qui servent pour donner les suffrages dans uneélection. Suffragium. Il a donné son billet en faveurd’un tel aspirant à cette charge. On le dit aussi en ter-mes de Blanque, ou de Loterie. Il a eu un bon billet dcette blanque, à certe loterie, un billet noir, où il yavoir un bénéfice.

En ce sens, on dit que clés soldats tirent au billet ,Sorte ducere , quand de. plusieurs soldats qui Ion t cou-pables d’u ne même haute, on n’en veut punir qu’unpour donner l’cxemple ; & pour cela cales fait tirer aufort, & on punit celui qui a tiré le billet noir.

Billet blanc. Un billet de loterie oùiln’y a rien d’écrit.

Billets de proclamation. On nomme ainsi en termesd Eaux & Forets, les billets fur leíquelsso font les publi-cations pour ^adjudication des ventes.

Billets Lombards. Ce font des billets d’une figure &d’un usage extraordinaire, dont 011 fe sert en Italie & enFlandre, & qui depuis l’annéc 1716 fe font aussi établisen France.

ÇCTCeluiquis’intérelse à l’armement, à la cargaisond’un vaisseau, porte son argent à la caisse de l’Armateur,qui enregistre sur son livre de caisse la somme prêtée*& le nom du Prêteur. Il écrit ensuite l’enregistrementfor un morceau de parchemin qu’il coupeen deux d’unangle à l’ autre} en garde une moitié dans fa caisse, &donne 1 autre à l’intéressé, qu’il rapporte pour la con-Tome I.

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frohter avec celle de la caisse, quand il est question defe faire payer du prêt ou des profits. ffF Billets deMonnoie. Billets donnés par les Directeurs des Mon-noies , aux particuliers qui portoient leurs vieillesEspèces à la Monnoie, dans le romps de la refonte gé-nérale ordonnée par Louis XIV, en 1700. Comme lesDirecteursn’avoieiltpasassezd’efpèces nouvelles pourpayer les anciennes, ils en donnèrent leurs billets par-ticuliers , qui devinrent dettes de 1 état.

Billets d’Etat. Foye'q Svsteme.

Billet , sc dit aussi des marques & des passeports qui scdonnent pour avoir la liberté dépasser ou d’entrer enquelque lieu. Commeatus. En temps de peste il fautprendre un billet de santé au lieu d où ou fort. Le Ma-gistrat , cu le Conseil de santé des lieux sains éloignésde dix ou douze lieues du lieu pestiféré, ou plus loin ,selon la grandeur du mal, donnera des billets de santé àceux qui cn partiront pourallerailleurs. De La Mare.Celui qui aura nnbillet de santé , prendra un certificatau bas de tous les lieux où il aura dîné ou couché, Scla même choie fera observée à son retour. Id. On prendles billets aux portes pour faire passer du bétail de boutà travers la ville. On n’entrera à cette cérémonie quepar billets. On obtient des billets pour entrer aux bal-lets du Roi , aux comédies. Les Officiers de villedonnent des billets aux soldats pour leur assigner leurlogement.

BILLETÉ, EL. adj. Terme de Blason. On appelle un Ecubilleté, celui qui est chargé de billetes. Scuti areaschedis inspersa. ÇCF On le dit de toutes les pièceschargées de billettes.

Billeté, É£,en termes de Négoce, c’estune épithetequ’on donne aux marchandiles, lur lesquelles 011 a misdes billets ou des étiquettes qui contiennent un nu-méro , qui est relatif à ceux des livres, ou de l’inven-tasse du Marchand. Inscriptus.

BILLETER. v. a. C’est attacher des étiquettes, mettredes billets aux étoffes. C’est for ces, billets que les Mar-chands , particulièrement ceux qui sont le détail,mettent les numéros Sc les minages des pièces entières,& qu’ils écrivent chaque jour ce qui a été ôté, c’est-à-dire, levé de celles qui sont entamées. Les Marchandsont pareillement coutume de billeter leurs étoffes, lorí-qu’ils veulent travailler à dresser binventaire que, sui-vant l’Ordonnance , ils sont obligés de faire tous lesans, ou du moins tous les deux ans.

BILLETTE. f. f. Petite enseigne en forme de billet, qu’onmet aux lieux 011 l’on doit péage, pour apprendre auxvoituricrs qu’il ne faut pas passer fans payer le droit,soitau Roi, soit aux Seigneurs qui sont chargés d’entretenirles chemins : ainsi il y a bien lieu de croire que ce noma été donné d abord à/Faris au Monastère qu’occupentà prélent les Carmes dits des Billettes , Sc qui f ut siàricn 1294 , à la place de la maison d’un Juif qui avoirsait plusieurs outrages à la sainte Hostie, parce qu’àlamaison de ce Juif il y avoir trois ou quatre billettes,

comme remarque le P. du Breuil dans les Antiquités deParis.

Lc P. Papebroch s'est donc trompé quand il a ditque la marque que les Carmes donnent à leurs Tier-çaires est un petit scapulaire en forme de billette, 8cque c’est pour cela que l’on a donné à Paris le nom deBillettes aux Cannes quine font pas dechaustes, puis-que la maison qu’ils occupent, portoit ce nom long-temps avant qu’ils y follent. . v

Billette, en termes de Blason, est une piece solide donton charge l’Ecu , qui est faite en forme de carré long.Sclteda. Il y a des billettes de métal , Sc d autres decouleur. Lavardin porte d’or a onze billettes d’azur 4,3,4. On appelle billettes couchées ou renversées,quand leutplus long cote est couché par terre fur l’Ecu,& le plus petit à-plomb. C etoient anciennement despièces d’étosse d’or, d argent ou de couleur , plus lon-gues que larges, quife cousoient par intervalle for leshabits pour leur servir d’ornemcns, qu’on a transpor-tées depuis sor les Ecus. Les billettes 'font aussi desmarques de franchise qu’on mettoit autrefois aux bor-nes des terres.

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