COMMERCE.
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brevets (ibid), sur les marques (col. <5<2). surles trois fiasses d'établissements insalubres(ibid | sur les prud'hommes (col. 1513J, et en-fin sur la bibliographie du droit commerciallibtd).
Observations préliminaires. — Les résultatsqui vont suivre sont extraits du Tableau dé-cennal du commerce de ta France avec scscolonies et les puissances étrangères , pu-blie par rndiiiiiiibtralion des douanes, et com-prenant la période de 1827 à <836 inclusive-ment.
Les évaluations données dans ce tableausont les 'valeurs officielles, c'est-à-dire lesvaleurs qui ont etc attribuées à choque mar-chandise, pour la rédaction des états de com-merce. par l'ordonnance du 21) mai <830, à lasuite d'une enquête.
Les résultats annuels d’une nature quel-conque sont en general comparés, dans cequi va suivre, avec le total moyen oumoyenne décennale. La différence en plusou en moins qui ressort de ce rapprochementest partout exprimée en proportions pourCi nt.
Importation, Exportation. — Le mouvementgeneral du commerce de la France a élé enmoyenne de l 365 700 000. dont 007 400 000 frà l'importation et 0US 3Uu ÜUU fr. à l'exporta-tion.
L’accroissement de I83G sur <827 a été de690 millions ou de près de 000/0. Il se repartiten 30.5 pour l'importation et 29.5 pour l’ex-piruitton.
Commerce général et spécial. — Il est es-sentiel de distinguer le commerce généraldu commerce spécial, tant à l'importationqu'a l'exporinhon. A l'importalion, le com-merce general embrasse tout ce qui arrivepar terre ou par mer, sans égard à la desti-iiaiiou ultérieure des marchandises. Le com-merce spécial ne comprend que ce qui entredans la cimsommution intérieure.
A l'exportation, le commerce généra! secompose de toutes les marchandises qui pas-sent à l’etranger sans distinction de leur ori-gine française ou étrangère ; le commercespécial comprend seulement les marchandisesnationales et celles qui, ayant été nationaliséespar le paiement des droits d'entrée, sont en-suite exportées.
Le commerce général a pris de <827 à<836 un accroissement proportionnellementplus considérable que le eon.nteree spécial;car le commerce general s’est élevé de < 168millions eu 1827 à 1867 millions en <836, d'onresuile un accroissement proportionnel de 60pour 400 ; tandis que le commerce spécialoccupant, sur cet ensemble, 921 millions en<827 et < 193 mi lions eu I8;i6, ne s'est accruque de 30 0/(1.
Commerce de terre et de mer. — Le com-merce de mer forme, sous le rapport des va-leurs, un peu plus des deux tiers du mouve-ment commercial ; il est au commerce de’.erre dans la proportion de 23 à <0.
La moyenne décennale du premier a étéde 30,3 0/0 dont <6,2 ( 22< millions ) à l’im-portation et <4,< (<93 millions! a l’exporta-tion ; celle du second a été de 69,7 0/u, dont32 6 i 446 millions) à l'importation , et 37, <(500 mi.lions) à l'exportation.
(Navigation française et étrangère. — Lespavillons étrangers figurent, dans notre com-mercé maritime pour une valeur presqueégale à celle que couvre le pavillon national.Car la moyenne décennale dus valeurs totales
importées et exportées par mer et par tousnavires est de 952 millions, dont 463 par na-vires étrangers et 489 par navires français Ces 489 millions ont été ainsi répartis :
1° Commerce avec les colonies françaises ,grande pécbe comprise, <<G millions, dont60 à l'importation et 59 à l'exportation.
2<> Commerce avec l’étranger, 373 millions,dont <9! à l’importation et <82 a l'exportation.
Tonnage, — Le tonnai e général des naviresqui, de <827 à <836 ont été employés au com-merce de la Crame avec ses colonies el avecl'étranger, présente une moyenne annuellede < 867 000 loimniux. Le tonnage étrangerest au nôtre comme 3 est à 2 ; il a donc unesupériorité notable sur le nôtre.
En 1827 , il n’excédait le nôtre que de3| 0/0 ; cette propuition s'est presque doubléeen 1836.
En moyenne, la proportion d’augmentationdu tonnage générai a été de plus de 46 0/o,dont moins de 16 pour la France et plus de30 pour l'étranger.
Moire commerce par mer avec presque tou-les les puissances donne au tonnage etrangerun chiffre supérieur â celui de la France . Cen'est qu'avec la Sardaigne, l'Espagne, la Grèce et lu Turquie, le Brésx, le Mexique, l'Egypte et le Portugal que noire pavillon a lu proé-minence. C'est surtout dons nos relaxonsavec la hmsie, la Toscane, In Grèce et la Tur-quie, le Brésil , etc., que nous renconironsl'intervention d’un tiers-pavillon, par l’aideduquel la navigation étrangère l’emporte par-fois beaucoup sur la nôtre. Au contraire, laSuede , l’Angleterre et les Flats-linis, excluentpresque entièrement cette intervention deleurs relations avec nous.
Cabotage. — La moyenne annuelle du cabo-tage de 1827 à <836 a été de 2303 <53 tonne un,l'accroissement décennal a ete de 15 7 0 0. Ila porté principalement sur le cabotage d’unemer dans l'auire, qui s'esi accru 3 fois <, 4autant que le cabotage dans la même mer.
Les moyennes décennales sont respective-ment de2 ü’tl 998 tonneaux pour le cabotagedans la même mer, et de 161 <55 tonneauxpour le cabotage d'une tuer dans l'autre.
Commerce par îutcre des marcih.ndises —
COMMERCE
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