z6 Servitudes

z o. L'on nc «loir point démolir les ctioses furlesqndles’ il y à Servitude , fans qú’àu préalable ,déclaration d'icelle n’ait été faite en présence desVoisins intéieísés dûément appelles.

z i. Qpoicpre les Servitudes ne sc puiíTent pointacquérir lans Titre, par quelque temps que l’onait joui ; néanmoins par la seconde partie de l'Ar-ticle r 86. de la Coutume de Paris , la liberté sepeut réacquerir , & le Titre de Servitude se pros-crire par trente ans de non-jouissance , entre âgés& non privilégiés ; c'est-à-dire, au cas que celui àqui la Servitude étoit duc ne s’en soit pas servi pen-dant trente ans de luire. La iailon de la différenceest, que les Servitudes font contraires à la naturedes héritages qui lonc présumés libres, fì l’on nejuftisie du contraire par un Titre valable , suivi depoíleíìion, Lc il faut rapporter le Titre de leur con sttittition , toute possession sans Titre, étant prése-ntée une usurpation,

z z. Celui qui veut proscrire une Servitude estreçu à prouver par Témoins, que celui à qui laServitude étoit dûë , a cessé d’en jouir pendanttrente ans consécutifs ; mais celui fur lequel onveut proscrire la Servitude peut aussi prouver ducontraire respectivement.

ges & intérêts ne su/firoientpas pnnr un Acquéreur. Par exem-ple, li un Particulier avait un terrein iur lequel une maisonvoisine oût droit de vûc de prospect, & qu’il eút vendu ce ter-rein á un autre , sans l'avertir de la Servitude à laquelle ceuriein ctoit assujetti ; dans ce cas je ne pense par que desocdoivmagem.ens fuslent suffisans pout indemniser cet Acqué-reur ; loríqu'il a acquis ce terrein , il n proietté vraisemblable-ment d'y bâtir Scd'en faire usage, sans quoi il n’cn auroir pascu besoin i on n’achete point une place pour la laitier vague,par conséquent je penle que le (ìlence gardé sur une semb.ableServitude doit donner lieu à la cassation de la vente de cette