s
Ct Du Sol de desssus,
lementle Sol, appellé Rez-de-chaussée ; ce qui ex-pliqueroit généralement toute la surface du terrent,soit qu’il y eût Edifice, ou non.
Les Jurisconsultes & Praticiens se servent dedeux termes pour distinguer les héritages; ils nom-ment la surface du terrein par le mot de Sol ; Sc toutce qui est planté ou édifié dessus , & même dessous,comme les puits , les caves & autres lieux souter-rains , par le mot de superficie. Ce dernier termeest très-impropre à la signification qu'ils y donnent}car le mot de superficie ne signifie par-tout ailleursqu’unc surface qui ne peut être autre chose que leSol, & l’on ne doit rien changer aux termes duTexte de cet Article 187. de la Coutume de Paris ,qui se sert de ces trois termes ; le Sol, le dessus duSol, & le dessous du Sol : ainsi le Sol est la surfaceou superficie du terrein , le dessus du Sol signifie lesplans d’Arbres , les Edifices , les Ruisseaux , les Ri-vières , & tout ce qui est au-dessus de la surface ; Scle dessous du Sol , signifie Edifices lieux Sc sou-terrains, comme cave, puits, égouts, carrières,minières , sablières , glaises, sources , & conduitsd'eaux, Sc le reste.
4. Celui qui a le Sol de quelque héritage, doitjouir de tout ce qui est dessous son Sol , de quelqueprofondeur que ce puisse être , s’il n’y a point deTitres au contraire ; soit pierre, sable , glaise , ma-çonnerie , source d’eau , & généralement tout cequi se peut nommer , ce qui s’appelle du Droit par-ticulier , & non du Droit public, ni à l’égard duRoi qui a droit seul de faire fouiller les héritagesde ses Sujets pour en tirer l’or & l’argent, dont lesMines lui appartiennent privativementà tout autre,
y. Les Trésors trouvés en un héritage, appar-tiennent à celui à qui est l’héritage , & non à celui