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RÉGIME INTERNE.

CRADES.

FONCTIONS.

POUVOIRS.

(

Suite del Intendantde corpsd'armée.

Recevant les ordres du général de corpsd’armée, sur les distributions journalièreset les mouvemeus militaires.

Directeur des revues dans son corpsd’armée.

Suite desIntendans

MILITAIRES.

\

V

Intendantde divisionterritoriale.

Représentant du ministre de la guerredans une division, en tout ce qui concernel’administration.

N’agissant comme ce ministre que d’a-près les lois et réglemeus , et ne prenantles ordres de personne pour l’exécutiondes lois , quaud elles lui ont été officielle-ment adressées. ,

Ne disposant point des personnes, leurtransmettant des ordres et les faisaut agirsous sa surveillance.

Pouvant déplacer les fonds et les autresmatières, selon les mouveinens des troupes.

Correspondant directement avec le mi-nistre.

Ne rendant que des comptes officieuxaux généraux , mais tenu de déférer àleurs réquisitions écrites,, dans les limitesqui leur sont assignées par les régleinens.

Directeur des revues et de la compta-bilité. ,

Surveillant de tous les services et con-trôleur de toutes les dépenses.

f

Intendant dedépartement etde divisiond’armée.

Les mêmes pouvoirs dans son arrondis-sement et sous les ordres de l’intendant,que cet intendant dans le sien.

Titulaire des crédits départementaux,ordonnateur secondaire..

Sous-

intendant.

Intendant

place.

de J

Ordonnateur délégué du précédent, exer-çant d’ailleurs les mêmes fonctions , soitsous ses ordres , soit sous les ordres immé-diats de l’intendant divisionnaire.

Indépendant quaud la place est fermée-L’un et l’autre, officiers des revues etcontrôleurs des dépenses.