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Contre- murs

ARTICLE i Sb’.

Titre 9.

Contrc-Mtirs pour Etables dr autres,

Ui fait Etables ou autres choses ícm->s^blables contre un Mur mitoven , ildoit taire contre-mur de huit pouces d’c-paiílèur , de hauteur juíqu’au Rez - de-chaullëe de la mangeoire.

Explication.

1. Cet Article ,88. de la Coutume de Paris,& les cinq autres suivans , & plusieurs autres dumême Titre 9. des Servitudes & Rapports deJurés , établissent des Régies que l’on doit suivrepour ne point causer de préjudice à ses voisins.

ì. Par le nom de Mur mitoyen, l’on entend unMur qui sépare deux héritages , lequel est commun& appartient aux deux voisins conjointement ; &lorsqu’il le saut rétablir ou reconstruire , ils contri-buent chacun aux frais de son rétablistement.

Néanmoins il arrive quelquefois qu'un Murest mitoyen ; quoiqu’il ait été construit , & qu'ilsoit entretenu aux frais & dépens de l’un des voi-sins seul ; lorsque par Servitude , il est ainsi stipulepar un Titre.

4. En Pun & l’autre de ces cas , lorsqu’un Murest mitoyen , & qu’il y a une étable adostee contre ;cet Article 1 88 . de la Coutume de Paris, ordonne