Buch 
Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
Entstehung
Seite
129
JPEG-Download
 

É T F U M E* E $. liesPour les allées battues où il y a des (cps dsvigne de distance en distance que l'on ne la-boure , ne fume ni n'arrose point qu'en les plan-tant , les contre-murs n’y font point nécessaires nien ulage.

4. Par terres jettistes, l’on entend des terresrapportées pour rehausser un terrein ; & ce qui estdit en cet Article 191. que s’il y a des terres jettistescontre un Mur appartenant à autrui ou un Murmitoyen , a besoin d’être expliqué ; car s’il y a desterres rapportées des deux côtés du Mur à la mêmehauteur & niveau, ou st le terrein naturel étoicplus haut d’un côté du Mur que de l’autre, & queï’cm rapportât deS terres du côté bas jufqu'à la hau-teur & niveau du terrein naturel, en l’un & enl’autre de ces cas , il ne feroit pas nécestàire d'yfaire des contre-murs, si on y failoit des cours pa-vées , place vague ou terre battue fans labourer ;& si on y labouroit, l'on y observeroit le contre-mur de six pouces d’épaisièur.

y. Lorsque les terres rapportées (ont plus hautesque le terrein de l’autre côté du Mur, l’on esttenu d’y faire un contre-mur pour soutenir l’efforcde la poussée de ces terres , ce contre-mur doitêtre fondé fur un bon fond solide , & il doit êtra'élevé austì haut que le dessus des terres, & avoirson épaisseur proportionnée à la hauteur des terresrapportées au-dessus du niveau du terrein de l’au-

îl n’y a point de doute que le Propriétaire des arbres feroittenu de réparer le dommage. Et quand ces contre-murs se-roient observés, s’il étoir bien vérifié , que malgré ces contre-murs , les racines des arbres en espaliers eu lien r pénétré leMut mitoyen , celui à qui appartiendroient les arbres ne lé—xoit pas moins tenu du rétablissement du Mut mitoyen j-mais pour ce qui est des Murs appartenans à un seul, l’autrepropriétaire n’y peut adoílir d«s arbres en-espaliers,

Parfis I. I