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Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
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í 3 t TEUîS LABOUUe 5

6. Si le Mur mitoyen ou appartenant à autruiíêi voic à porter un Edifice , & quil y eût des cavesau-dtflous, Sc que le voisin de lautre côté eût desterres rapportées contre le Mur, plus élevées quelancier» tcrrein du côté de ltdifice ; il feroit tenude fonder son contre-mur jufqu'à lendroit lefond commence à être solide , fans avoir égard à laprofondeur.des caves ; Sc le Propriétaire de l'Edifi-ce ou des caves doit soutenir par un contre-mur deson côté le terrein de son voisin depuis le bas deses caves jusquau Rez - de - chaussée de lancienterrein. (d)

eonrre mur navoic pas /'épaisseur suffisante pour soutenir Upoussée des terres , & il ne paroît pas juste que le Propriétairede lhéritage le plus bas doive souffrir une perte qui est causéepar le fait de son voisin. Mais dun autre côté , le Proprié-taire de l'héritage le plus haut est dans la bonne foi, la Cou-tume lui ordonne de faire un contre-mur dun pied d'épaisseur'pour soutenir ses terres, il a obéi à la Loi. Que lui en re-vient-il, s'il nest pas moins puni en l'ohservanr qu'en latransgressant ? Tout lavantage quilen peut tirer, c'est d'avoirretardé le péril de son Mur mitoyen ; pareeque ce Mur feroittombé plutôt sil ny avoir point eu de contre mur. Cepen-dant je fuis du sentiment de M. DeígodetS : la Coutume au-lieu de fixer l'épaiffeur des contre-murs à Un pied , auroitdire que quiconque auroit terres jettisses contre ûn Mur mi-toyen , feroit tenu de faire contre mur dépaisseur suffisantepour soutenir ses terres , de maniéré que le Mur mitoyen nestpût recevoir aucune atteinte ni dommage.

(d) Le Propriétaire de lEdifice & des caves, doit soutenirle terrein de son voisin par un contre-mur au-dessous du ter-rein solide , sil le juge à propos, le Propriétaire da terreinjoignant ne le peut exiger : il ne doit soutenir sc s terres quedepuis le fond solide, tour ce qui est au-dessous regarde lePropriétaire de ('Edifice avec caves : il n'est pas même dufageque le Propriétaire du terrein fasse de contre-mur pour soute-nir ses terres en ces occasions , les voûtes des caves butantsuffisamment les terres, & étant feules capables de s'opposer àleur poussée : il est seulement à propros que le Propriétaire«!» terrein fasse un petit contre-mur pour défendre le Mur mi-