dans Paris. 141

3. Si un Entrepreneur avoic fait marché en blocde rendre unemiilbn faite & parfaite dans la Villekc Fauxbourgsde Paris, il doit y faire des privésSc latrines suffisantes, quoiqu’il n'en fut fait men-tion dans (on marché ; car il doit sçavoir à quoi laLoi oblige le Propriétaire par cet Article ,93. dela Coûtume de Paris. Semblablément, si un Pro-priétaire avoir loué une maison dans laquelle il n’yeût point de privés , le Locataire peut demanderla résolution de son bail, ou contraindre le Pro-priétaire d’y faire faire un privé , le tout en casqu'il n'y eût pas quelque privé qui fût communou autre, destiné pour l’usage de cette maison , Scduquel l’Entrepreneur ou le Locataire eussent euconnoifiance avant leur convention.

4. Les Entrepreneurs doivent erre garans de Upénétration des urines & des matières fécales au-travers des murs, contre-murs, & du fond des fos-ses d'aisances qu'ils construisent, pendant les dixpremieres années, (b)

qu’il fût obligé de ia faire vuider tons les six mois ou tousles ans , ou par quelqu’autres raisons , comme quand il arrivequ'une fosse est un peu plus enfoncée que les caves du Voisin,& que les matières de cette fosse, lorsqu’elles sont parvenuesà la hauteur dnrez de chaussée des caves de ce Voisin, s’c-panchent dans ces caves, ce qui oblige ce Particulier de fairevuider Cette fosse pour faire cesser les plaintes de ce Voisin ,ft ce qu’il est obligé de faire toutes les fois que cela arrive ,afin d’évitet de faire les réparations nécessaires, pour que cettefosse puisse contenir ses matières & ne point s’écouler chezce Voisin : dans ces cas les Voisins, en faisant plainte , laPolice obligerait dans le premier cas de faire une fosse deplus grande étendue ; & dans le second , forcerait ce Parti-culier de faite las réparations nécessaires pour empêchercette fréquente vnidange.

(b) Les Entrepreneurs sont garans des fosses qu’ils construisentpourrû qu’ílies soient eatiereinent reconstruites à neuf : car