576 Murs de clôture

ARTICLE 2,o.

Des Murs de clôture hors des Villes & Faux bourgsd'icelles .

T T Ors lefdites Villes & Fauxbourgs on1.1 ne peut contraindre le Voisin à taireMur nouvel, séparant les cours Le jardins ;mais bien les peut-on contraindre à l’entre-tenementôt réfection neceflaire des Murs an-ciens , lclon l’ancienne hauteur defd. Murs,si mieux le Voisin n’aime quitter le droit dsMur St la terre íur laquelle il est astis.

Explication.

1. Il y a trois cas différensà expliquer fur cet Ar-ticle i io. de la Coutume , pour les murs de clô-ture à la Campagne tk aux Villages hors les Villes& les Fauxbourgs, Le premier , concerne les nou-veaux murs de séparation à faire. Le second, estpour l’cntretien & la résection des anciens ; Sc letroiiiéme cas est , que hun des Voisins a la facilitéd’abandonner le droit qu’il a à l'ancien mur declôture, pour n'être pas contraint de contribuer àson entretien , ni à (a reconstruction.

2. A lYgard de l’entretien Sc réfection nécesifaire à faire aux anciens murs de clôture mitoyens,à la Campagne & dans les Villages , au íecondcas, hun des Voisins peut contraindre l’autre Voi-sin, qui veut se servir du mur, à contribuer aux