z88 Murs de clôture

sépare Lhéritage du Voisin ; tnlorte que si le murappartient à un ìeul, & est entíerement sur le fondsde celui qui fait planter les arbres, l’épaiíïèur damur sera comprise dans la distance des trois pieds.Si le mur est mitoyen , les trois pieds se compte-ront du milieu de l’épaiíseur du mur ; mais iî lcmur appartient à l'autre Voisin seul, les trois piedsseront francs entre lc devant du mur & le centredu tronc de l’arbre. Si cependant les branches 8cles racines des arbres passent fur l’héritage du Voi-sin , i! peut contraindre celui à qui il appartient àcouper ce qui excède de son coté ; & aussi c'està celui à qui les arbres appartiennent à rétablirle dommage que les arbres causeront au mur dansces ttois cas diftérens. (!)

14 . Les pâli lia des de charmille, durables, d'yfs& d'autres semblables, se peuvent planter à unpietl 6c demi de distance entre le centre de la tige& la ligne qui sépare les héritages ; en forte quesi le mur de clôture appartient en entier à celui

(!) Cette distance de trois pieds n’est pas plus déterminéeque les précédentes.

Voyez ce qui a été dit ci-dessus fut l’Article z r. à quoil'on ajoutera, que s’il s'agissoit de deux jardins ou parcs ,tontigus l’un à l’autre, il y a bien moins de difficulté.; par.ceque s’il fe trouve des arbres de part & d’autre des murs, lcqu'ils soient mitoyens , il n’y a point de distance à observer ,pourvû que les troncs ou racines de ces arbres ne puissent cau-ser la chiite de ces murs. Si les murs n'étoient pas mitoyens,il faudroit tellement éloigner ces arbres, que ces murs n'enpussent être aucunement endommagés, à moins que le Pro-priétaire des arbres ne voulût s’exposer au dédommagement :il faut encore observer que les branchages des arbres ne doi-vent point s’étendre fur f héritage d’autiui : qu’il les faut cou-per à plomb de la séparation defdits héritages, à moins queles Propriétaires voisins ne se permettent réciproquement dé-tendue des blanches de leurs arbres.