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Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
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SONT MITOYENS. 39J7. Lorsque les puits , cloaques, fosses daisance,& autres choses semblables que lun des Voisins àabandonné à lautre , font en partie sur le fond deson héritage , en abandonnant la chose , il n'aban-donne que ce qui est au-dessous de son fol ou rez-de-chaussée : par exemple , si cest un puits , il luiest loisible d'en faire supprimer ce qui avance dela mardelle par son côté , jusquau rez-de-chaufléede son héritage, pourvu toutefois que son autreVoisin en puiste avoir luíage par son côté. Il en estde même des fosses daisancc , cloaques & autres ,& il peut faire tout ce qui lui convient au-dessusde son sol au rez-de-chaussée ; mais il ne peut rienfaire au-dessous de son fol , qui puisse endomma-ger la chose abandonnée, (e)

appartenant â un seul : on tire autant deau de l'un que dePautre, Sc les charges font bien différentes : il est bien diffé-rent d'entretenir un puits seul ou en commun , les frais dou-blent ; on doit regarder un puits mitoyen , comme une Ser-vitude contractée entre deui Propriétaires pour leur utilité réci-proque, par conséquent cet abandon ne doit point être libre.

A l'égard dune fosse mitoyenne ou dun cloaque commun ,lefpece est différente, une fosse ou un cloaque qui sert à deuxPropriétaires , font bien plutôt remplis que lorsquils appar-tiennent à un seul, l'avantage qui en revient à l'un rend li-bre la cession de L'autre , la vuidange préalablement faite pro-venant du fait des deux Propriétaires.

(e) Celui qui abandonne un puits avec le consentement deson Voisin , peut en supprimer ce qui ne cause aucun préjudiceà la choie abandonnée , cest-à-dire, à l'u sage qu'on en doitfaire : par exemple , si un puits étoit mitoyen , & que la mar-delle fut commune, cest-à-dire , qu'il ny eut qu'une pouliedans le milieu servant aux deux Propriétaires , & par consé-quent fans séparation dans le milieu, ce puits étant ferméfeulement de côté & dautre par un volet ; dans ce cas celuiqui abandonneroit la Propriété de ce puits ne pourroit rienchanger à la mardelle de ce puits, ni à la hauteur nécessaireau-dessus du puits , pour attacher la poulie & pour pouvoirtirer de leau commodément, il ne pourroit que faite murerte puits de son côté au-dessus de la mardelle, pour fe clore.