40i Des fosse’s communs

héritages, pour le clore ou autrement ; & celui quí•veut faire le folié , doit en prendre toute la largeurpar le haut lur Ion héritage; Sc outre ce , laitierun pied de largeur fur toute la longueur , entrele borddu folié Lc l'héritage de son Voisin, & faireque la largeur du talud de la berge du côté duditVoisin toit proportionnée à la profondeur du folle,suivant la nature du terre!n; enforte que le taluiisoit suffisant pour empêcher que la berge ne s'é-boule, tic qu’il reste toujours un pied au-delà ,jusques fur l'héritage du Voisin , &z toutes les ter-res qui seront fouillées pour faire l’excavation dufolle, doivent être jettées du côté de l'héritage decelui qui fait faire le folié, ce que l'on nommele jet ; & loríqu’il le faudra curer , ce qui en sor-tira doit toujours être jetté de son côté , bien enten-du que lc talud & le pied de la largeur au-delà ducôté du Voisin soit toujours bien entretenu en bon& en même état.

7. Lorfqu’un fossé est mitoyen , le jet Lc le cu-rage doivent être jettés également des deux côtés,

8. Pour connoître si un fossé est commun & mi-toyen entre deux héritages, ou non, lorsqu’il n’ya point de bornes qui marquent la séparation deshéritages, Lc que l'on ne produit point de titresde part ni d’autre, il faut observer si le jet, c’est-à-dire , la douve, ou les terres élevées qui fontsorties de l’excavation du fossé est tout d’un côté ;alors le folle n’est pas mitoyen , Sc toute fa lar-geur appartient à l’héritage du côté où est le jet :mais si le jet est des deux côtés, alors le fossé estréputé mitoyen, & la ligne du milieu fait la sépa-ration des héritages.

9. A l'égard des Rivières qui passent immédia-tement au long de divers héritages , joignant íanj