ET ARRETl’S TOUR LOYERS. 13au-contraire , Sc laisser les pailles, foiiares Sc fu-miers.
ii. Aux vignes, les échalats Sc charniers doi-venc rester en même état à la fin du Bail , quequand le Fermier a pris les vignes : il doit laisterles folles, suivant la régie du Pais, Sc les hayes enbon état, lans être détériorées, suivant l’état qui endoit être fait au commencement du Bail.
15. Il n’y a point d'auttes entretiens locatifs auxPrés, que ceux qui font portés par les Baux j néan-moins le Fermier doit laister les hayes en bon état,fans être détériorées , comme dessus.
14. Il n'y a point d'entretien aux bois taillis Scfutayes, que les fossés , suppose que le Fermier ensoit tenu par son Bail ; mais il est obligé de laisterles baliveaux de l’âge, suivant l’Ordonnance ; lesmodernes, les anciens 6 c les gros arbres , mêmeles arbres fruitiers. Par les modernes on entend lesbalivaux laissés dans les dernieres coupes précéden-tes ; les anciens, font les baliveaux qui ont été lair-sés dans les dernieres coupes auparavant, & lesarbres , font ceux restés d’ancienneté. Toutes lesréserves , font le; Loix des Eaux & Forêts , qui ten-dent à produire les futayes.
Réparations Usufruitières.
Les Usufruitiers font tenus de plus fortes ré-parations que les Locataires , soit qu’ils occu-pent les héritages par eux-mêmes , ou qu'il leslouent & qu’ils les fassent occuper par des Fermiersdont ils reçoivent les loyers Si revenus : & mêmeentre les Usufruitiers, les uns ne font chargés quedes réparations viagères, Sc les autres de toutes