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Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
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ARTICLE 91.

Toijsons comment Meubles ou Immeubles .

P Oisson étant en Etang ou enFosiê est réputé Immeuble ; maisquand il est cn Boutique ou Réservoir,est réputé Meuble.

Explication.

1. Au premier cas, les poissons sont im-meubles , pareequils sont mis dans létang,dans la sosie ou dans le vivier pour croître,profiter 8c multiplier 5 en quoi consiste unrevenu annuel ÔC perpétuel, comme étantles fruits des étangs , viviers 8c folles.

1. Au fécond cas, les poissons sont meu-bles , pareequils font transportés hors deleur lieu naturel, ou pour les vendre oupour servir à la maison.

3. Si le Propriétaire de létang décédéau temps que la bonde est levée , les pois-sons qui sont dans létang, sont réputésmeubles : la raison est que leau en étantécoulée, le poisson ny peut plus êtregardé.

Partie II.