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Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
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IOI

ARTICLE -r.

De la Coutume de Paris.

De quelle especcsont les Bois , le Foin & le Grain.

B O i s coupe , Bled , Foin , ou Grain ,foyé ou fauché, supposé cju’il soit en-core íur le Champ , & non transporté , cilréputé Meuble ; mais quand il est sor lepied & pendant par racine , est réputé Im-meuble.

Explication fur cct Art icle 91. de la Coutume.

1. Ce qui est dit en cet Article du bois, du bled ,du foin & des grains , fe doit entendre de toutesefpeces de fruits naturels, lesquels font ceníes im-meubles quand ils íont attachés par la racine &c^ inhérant au fonds ; mais dès lors qu’ils font sépa-rés du fonds, la cause de la fiction cédant, ils (ontréputés être meubles ; parcequ’on ne peut pas fein-dre qu’ils font partie du fonds dont ils sonr déta-chés ; & il n’importe pas qu’ils soient encore íurle Champ ou transportés ailleurs, ils cèdent d’êtreimmeubles auílì-tôt qu’ils font détachés du fonds.

i. Cette distinction a lieu , tant pour les fruitsnaturels que pour les industrieux, ou il n’y a aucunedifférence entre ces deux sortes de fruits. On nom-me fruits naturels ceux qui étant une fois plantésou semés se reproduisent sans culture tous les ans en

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