Du Retrait
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ARTICLE 14 3.
De la Coutume de Paris.
U héritage pris en échange d'un Propre , tombeen retrait , s'iL n’ejl vendu.
Q Uand aucun a échange son proprehéritage à l’encontre ci'un autre hé-ritage' , ledit héritage est propre de celuicju’il a eu'par échange ; &i à'il le Vend , ilchet en retrait.
Explication fur l’Article 145. de la Coutume.
1. La chose qu'on prend à titre d’échange, estde la nature Si qualité de celle qu'on a baillé parune subrogation qui se sait de plein droit.
r. Ainsi l'béritage échangé contre un propre,est sujet à Douaire , Tans stipulation de subrogation,comme il a cté jugé par Arrêt du 7. Juillet 1691.
). C‘est pour cette raison , qu’en cas que parun partage fait entre plusieurs en sans , il ait étébaillé à l’un d’eux quelque héritage maternel pourla part q'uî lui appartenoit dans ìes héritages pa-ternels, comme il se trouve souvent, pour facili-ter les partages, & pour ne point diviser les hé-ritages qui 11e se pourroient pas facilement par-tager , l'béritage venu de la mere fera réputé pa-ternel en vertu de la subrogation ; desorte que lesPareils du côté paternel y succéderont, Sc s’il est