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Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
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DES MATIERES. V

l’or.esttenu lorfqu’on en fait faire contre un mur mitoyen,a N. n i. Si l’on y fait des contre-murs, a N. i iz. Quandon peut s’en palier, a N n. us. Obligations de celui quia la propriété des Caves lorfqu’on les reconstruit, & quele reste de la maison appartient à d’autres, a N n. 76. Ô"faix/, a N. 286.

Caves fous une maison voisine. Si l'on en perd la propriétéfaute de savoir fait signifier à l'Adjudicataire d’un decret,a N. í7-

Cf a u t i o n. Si le tems de la donner peut fe prescrire, bN. 114.

Ceintres. Ce que l’on doit faire pour les soutenir con-tre un mur mitoyen, a N. 116.

Cellier. Comment on en appuyé les poutres, a N n,3 01 -

Cens et R e n t es. V. Droits Seigneuriaux.

Chais ne de pierre. Ce que c’est, a N n. 301. Leuíusage nécessaire, a zoo. & fuiv.

Chaire d’Eglise Paroissiale. Qui est chargé de son en-tretien , b n. 75.

Chapelle d'un Château. Si les Ornemens sont im-meubles , b N. $>3. b n. 94.

Chapelles d’une Eglise Paroissiale, Qui doit les entretenir ,b n. 7;.

Chapelles de Communauté ou de Confrérie. Qui est chargéde leur entretien , b N. 61.

Chapelles Seigneuriales. Qui est obligé de les entretenir, bN n. 71. & fttiv. b n. 7 j. V. Eglise.

Chaperon d’un mur de clôture. De quoi on le consi>trust, a N. }í 6 . Si lorfqu’il n’est qu’à un égoíìt, c’estune preuve que le mur n’est pas mitoyen, a N. 3 z 8.

Charges. Ce que l’on doit payer pour la fur-élevaíiond’un mur mitoyen , a N. 194. Si leur payement est utileau Public, a n. 180. Comment elles s’estiment, a N n.196. 0 “ fuiv. Pour une seconde élévation, a N. 200.Pour les dossiers & les languettes de cheminées , a N n.100. Si on en doit pour une élévation , dont l’épaisseur11e feroit que la moitié de celle d u mur, a N. 203. Sron doit Les payer autant de fois qu’on rebâtit le mur plushaut que l’héberge du voisin , a N n. 179. Si le mur pé-rilloit avant qu’elles fussent payées , iNn. 104. a N n.i7 9. b N. 11 H. Si pour ne les pas payer on peut bâtir leinur entier à les dépens, a N n. 181. a N. 184. a N n.