Buch 
Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
Entstehung
Seite
VIII
JPEG-Download
 

»,ij TABLE

Corbeaux de pierre. Ce que c’cst, a N. ;o6. Leur usa-ge , ibid. Si l’on est obligé d’en mettre, a N. 306.

Corniche ne peut être faite du côté du voisin sur unmur mitoyen , quand même il appartiendroit tout entierà celui qui la voudroit faire , a N. 193.

C o r v à s. Ce que c’est, b N. 60.

Coudes dans un mur ; on doit les supprimer autant quel’on peut, a N n. 6 j. A quoi on peut connoître s’ils foutfaits à dessein , «N,éi.

Cour commune. Voyez Place commune.

Cours d’assises de pierre. Si on peut contrain-dre un voisin à contribuer à les faire faire daW un murmitoyen , a n. t 80.

Coujts loyaux. V. Loyaux coûts.

Coutume de Paris ( l’ancienne ) est toujours en vigueurpour les Droits acquis auparavant la rédaction de la nou-velle, a 8.

Coutumes. I.orsqu'elles ne s‘expliquent pas fur certains faits,à quoi il faut avoir recours ,03.

Couvertures communes doivent être rétablies encommun , a N. 188. Lorsque les disserens étages appar-tiennent à disserens Propriétaires, qui doit en mire la dé-pense , a N. tyi. a n. 77. & fitiv.

Créanciers du fond de terre. S’ils font préférablesaux Créanciers des bâtimens , a N. 85, & sutv a n. 86.

C r b p y, V. Mur vieux.

Croisées. Quelles en font les réparations locatives , bN. 7. b n. 11.

Cuisine. Quelles en font les réparations locatives, bN. 8. b n. 14.

Cure’. De quelles réparations il est chargé dans son Pr#Pbytere , b N. 76. b n 77. S’il en augmente les bâtimens ,b N. 77. Ce que peuvent faire les Habitans en ce cas, bN. 78.

Cuves. Si elles font immeubles, 4 N. jf.

D

D ECIMATEURS. Qui font ceux qui portent cenom , b N. «i.

Péeimateurs ( Gros. ) Ce que c’est , í N.íi. K Dixmes ,Bénéficiées.

Decrbt. Quand il peut faire valider une servitude saqs