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Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
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XIV
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xiv TABLE

quelle distance il faut mettre entre le puits & la fesse, 4N n. 117. suiv. Ce que l'on doit faire lorlquon Ja 1veut abandonner , a N. 142. & suiv. a n. r^z. Lorfquily a une folle daisance des deux côtes dun mur mitoyen ,comment on en doit faire les contre-murs, « N. n;. Aquoi lon peut connoître si ce font les matières dduncou lautre folle qui ont pénétré le mur, a N. 116. a n.

117. Quelles réparations doit le Propriétaire de la fosseen ce cas, ibid. Quels contre-murs on doit faire auxtuyauxdaisance, a N. 117. 11 X.Foyez Ventoulè, Vui-danges.

Fosses daiíànces communes suivent les Ioix des murs mi-toyens , a N. 188.

Fojje daifance mitoyenne. Si un voisin peut en abandonnerla mitoyenneté, a N n. 394. & faire usage de la partie dudessous du fol qui lui appartient, a N. 398. a N n. 355.

Fosse daifance dans une mailon , dont les disserens étagesappartiennent à disserens particuliers , qui doit en réparerles tuyaux & la ventouse. Sil ny a quun cabinet com-mun , a N n. 193. Sil y en a à chaque étage , ibid. Si lePropriétaire den haut a un tuyau daifanccqur passe pardes étages qui ne lui appartiennent pas , à quoi il est obli- , a N n. 193.

ï o s s e. Lorfquil nest pas mitoyen , comment on le doitfaire & entretenir, a N. 401. & suiv. Lorfquil est mi-toyen , a N. 40 î. A quoi on peut voir sil est mitoyen »ct n. 63. a N. 401.

Fossés mitoyens à l'ec pour empêcher quil ne fe forme unpassage fur des héritages. Si lon est tenu de les entrete-nir , a N. 401.

Fossés à eau. Ce que lon entend par-, 4 N. 41 J* V. Pui-sard.

Fossés lervans à écouler les eaux de pluye ou de source, sontréputés mitoyens, a N. 399. Si on en peut abandonnerJa mitoyenneté pour fe décharger des réparations , a N.399 .

Fossés à eau dormante fervans de séparation. Comment ilsdoivent être construits, a N. 400. Si pour ne pas contri-buer à leur réparation, on peut en abandonner la mi-toyenneté , a N n. 400. Si lon peut y rentrer , ibid. Sicelui à qui il avoir été abandonné nen fait pas les répa-rations , ct N. 401.

Fourneaux. Ce que lon doit faire lorfquils font adol-