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Les loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris : traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-Experts, les Réparations Locatives, Douairieres, Usufruitieres, Bénéficiales, &c / enseignées par m. Desgodets ...; avec les notes de m. Goupy ...
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XIV
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xiv TABLE

quelle distance il faut mettre entre le puits & la fesse, 4N n. 117. suiv. Ce que l'on doit faire lorlqu’on Ja 1veut abandonner , a N. 142. & suiv. a n. r^z. Lorfqu’ily a une folle d’aisance des deux côtes d’un mur mitoyen ,comment on en doit faire les contre-murs, « N. n;. Aquoi l’on peut connoître si ce font les matières dd’uncou l’autre folle qui ont pénétré le mur, a N. 116. a n.

117. Quelles réparations doit le Propriétaire de la fosseen ce cas, ibid. Quels contre-murs on doit faire auxtuyauxd’aisance, a N. 117. 11 X.Foyez Ventoulè, Vui-danges.

Fosses d’aiíànces communes suivent les Ioix des murs mi-toyens , a N. 188.

Fojje d’aifance mitoyenne. Si un voisin peut en abandonnerla mitoyenneté, a N n. 394. & faire usage de la partie dudessous du fol qui lui appartient, a N. 398. a N n. 355.

Fosse d’aifance dans une mailon , dont les disserens étagesappartiennent à disserens particuliers , qui doit en réparerles tuyaux & la ventouse. S’il n’y a qu’un cabinet com-mun , a N n. 193. S’il y en a à chaque étage , ibid. Si lePropriétaire d’en haut a un tuyau d’aifanccqur passe pardes étages qui ne lui appartiennent pas , à quoi il est obli-gé , a N n. 193.

ï o s s e’. Lorfqu’il n’est pas mitoyen , comment on le doitfaire & entretenir, a N. 401. & suiv. Lorfqu’il est mi-toyen , a N. 40 î. A quoi on peut voir s’il est mitoyen »ct n. 63. a N. 401.

Fossés mitoyens à l'ec pour empêcher qu’il ne fe forme unpassage fur des héritages. Si l’on est tenu de les entrete-nir , a N. 401.

Fossés à eau. Ce que l’on entend par-là, 4 N. 41 J* V. Pui-sard.

Fossés lervans à écouler les eaux de pluye ou de source, sontréputés mitoyens, a N. 399. Si on en peut abandonnerJa mitoyenneté pour fe décharger des réparations , a N.399 .

Fossés à eau dormante fervans de séparation. Comment ilsdoivent être construits, a N. 400. Si pour ne pas contri-buer à leur réparation, on peut en abandonner la mi-toyenneté , a N n. 400. Si l’on peut y rentrer , ibid. Sicelui à qui il avoir été abandonné n’en fait pas les répa-rations , ct N. 401.

Fourneaux. Ce que l’on doit faire lorfqu’ils font adol-