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a déjà une jurisprudence. — Encore en vigueur à Gênes . —Regrettée et désirée partout ailleurs. — Le rétablissementde celle législation s’opérerait sans honte. — Même avecgloire.— Et sur de bons exemples, anciens et modernes— Améliorations faites à Genève au système fraucais en.matière d,'hypotheques.
CHAPITRE VU.
DES LOIS QUI SONT CONCORDANTES OU DISCORDANTES AVEC LE SYSTÈME HYPOTHÉCAIRE.
Double espèce de lois concordantes. — Celles qui marchent aumême but que le système hypothécaire.— Et celles qui en l'aciblent la marche.—Double espèce, en sens inverse , de loisdiscordantes:—-Le même système hypothécaire peut avoir unsuccès différent dans deux pays où le reste de la législationest différent.. . . .244
APPENDICE
RELATIF A UN MANIFESTE DE LA CHAMBRE DES COMPTES , PUBLIÉPENDANT L’iMPRESSION DE CET OUVRACE.
Nouvelles obligations. —Nouvelles peines.—Inscription d’unenouvelle espèce ordonnée. —Comparaison avec la loi Irançaise. —L’édit corrigé par le manifeste. —Conservateurssuppléants créés. — Nouvelle autorité des ministres en Pié-mont.. 24b
Kl N Dli L INDKX.