SÛRETÉ, SANTÉ, SALUBRITÉ PUBLIQUES.

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CHAPITRE III.

SALUBRITÉ PUBLIQUE.

La salubrité, comme élément île la santé publique,se lie aux matières qui ont été exposées dans le cha-pitre précédent. Néanmoins, aupointdevuedes objetsparticuliers auxquels elle s’applique, la salubrité aparu pouvoir être traitée dans un chapitre séparé,

Ainsi considéré dans ce qu’il a de particulier, lesoin de la salubrité publique a fait apporter certainesmodifications à la propriété immobilière , notam-ment en ce qui concerne :

1° Les travaux de salubrité qui intéressent lesvilles et les communes (art. 35 4 36 et 37 de la loidu 16 septembre 1807 ;

2° Les égouts publics ;

3° Les puits, puisards, puits d’absorption et égoutsprivés ;

4° Les fosses d’aisance ;

5° Les étangs ;

6° Les cimetières ;

7° Les mesures ou précautions diverses, que l’au-torité publique a le droit et le devoir de prendrepour prévenir ou faire cesser toutes les causes d’in-salubrité.