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De considère plus l’homme qu’en soi ettel qu’il est dans la nature, il serait bar-bare de détruire après six mois un ma-riage où chacun des époux a connu parfai-tement l'individu auquel il a voulu s’unir.Quoi! un mari aura consenti à épouser lapersonne qu’on aura fait paraître devantlui ; il lui aura promis protection et atta-chement, l’échange des âmes se seraopéré entre eux, et six mois après il seraitadmis à dire que ce n’est pas là la per-sonne qu’il a choisie, parce quelle porteun nom différent de celui sous lequel ill’a connue jusque-là!
Le mariage ne doit être nul que lors-que la femme est complice de la fraude.La loi serait immorale si elle abandonnaitune épouse innocente qui partagerait l’er-reur de son époux.
La validité du mariage, en cas d’erreur,ne doit dépendre que de la distinctionentre le cas où la femme est coupable etle cas où elle est innocente.
La bonne foi de la femme doit allerjusqu’à valider le mariage.
( Procès-verbaux du conseil d'état. )
— Le nom et les qualités civiles tien-nent aux idées sociales : mais il y a quel-que chose de plus réel dans les qualitésmorales, comme l’honnêteté, la douceur,l’amour du travail et autres semblables.Si ces qualités doivent influer beaucoupsur le choix d’une épouse, devra-t-on direque celui-là a été trompé qui les trouvedans la personne qu’il s’est associée, quoi-qu’il se soit mépris sur de simples acces-soires?. ..
Une femme qui s’est présentée sous lenom d’une autre peut avoir été de bonnefoi ; son tuteur peut l’avoir trompée elle-même, et elle peut n’avoir connu sonvéritable état que longtemps après sonmariage_
Il n’y a pas véritablement erreur sur lapersonne quand l’individu qu’on a épouséétait physiquement présent au momentoù l’on donnait son consentement; il n’y
a de véritable erreur de personne quequand un individu est substitué physi-quement à un individu, et alors seule-ment le mariage est radicalement nul.L’erreur sur les qualités civiles ne doitpas vicier le mariage lorsqu’elle ne pro-cède pas du fait de l’individu sur lequelelle tombe....
Si l’erreur ne porte que sur les qua-lités, et qu’il n’y ait pas de fraude de lapart de l’individu sur lequel elle porte, letemps et la survenance d’enfants doiventcouvrir le vice originaire du mariage,parce que les circonstances indiquent qu’ila été effacé par un consentement posté-rieur. (Procès-verbaux du conseil d'état . )
— J’ai épousé une femme brune quim’était bien connue depuis six mois, etje reconnais ensuite quelle n’est pas fillede celui que j’avais cru son père : il n’ya point erreur de personne, il y a mariage.Autrement ce serait un jeu. U y a euéchange d’âme, de transpiration.... Tantpis pour l’homme.... Vous ne pouvez plusremettre la fille dans l’état où elle était...On sifflerait un drame qui serait contraireà mon système. ( Mémoires sur le Consulat.)
— La moralité pourrait défendre la dis-solution du mariage contracté par erreuravec une aventurière, si, par une bonneconduite longtemps soutenue, elle avaitfait le bonheur de son mari.
(Procès-Verbaux du conseil d’état. )
— De la violence et de la nullité qui en résulte.
Le mot violence exprime une chosefaite forcément, mais faite néanmoins, etqui subsiste jusqu’à ce quelle soit dé-truite. Quand il n'y a pas eu de consen-tement, le mariage n’existe pas même enapparence. Une jeune personne se trouveen présence de l’officier de l’état civil :celui-ci veut supposer quelle consent aumariage : elle se récrie; elle désavoue àla face du public cette fausseté; elle s’é-chappe et implore le secours des citoyenscontre l’oppression : il est évident qu’alors