ARANJUEZ.
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des inconvénients aussi grands que ceux qu’entraînerait pourl’Angleterre la suppression de tous les échanges. Le cabinetbritannique avait donc abandonné son système d’exclusion, etil avait imaginé de faciliter le commerce général, mais en leforçant à passer tout entier par la Grande-Bretagne, et en leconstituant de plus son tributaire. En conséquence il avait dé-cidé, par trois ordonnances du conseil, datées du 11 novem-bre 1807, que tout navire appartenant à une nation qui neserait pas en guerre déclarée avec la Grande-Bretagne, fût-elle plus ou moins dépendante de la France, pourrait entrerlibrement dans les ports du Royaume-Uni ou de ses colonies,se rendre ensuite où il voudrait, moyennant qu’il eût touchéen Angleterre, pour y porter des marchandises ou en rece-voir, et qu’il y eût acquitté des droits de douane équivalanten moyenne à 25 pour cent. Tout bâtiment, au contraire, quin’aurait point touché aux ports de la Grande-Bretagne, etaurait dans ses papiers des certificats d’origine délivrés pardes agents français, devait être saisi et déclaré de bonne prise.De la sorte les navires de commerce (autant du moins quepeuvent s'exécuter des lois violentes sur l’immensité des mers)étaient contraints, de quelque pays qu’ils vinssent, ou de s’ar-rêter en Angleterre pour y payer des droits, ou d’aller s’yapprovisionner de denrées et de marchandises anglaises. Toutcommerce devait donc passer par les ports anglais, toute mar-chandise en venir ou y acquitter des droits. Grâce à ces pres-criptions , les Anglais avaient un moyen certain de nous en-voyer leurs denrées coloniales, qui ne portaient pas en elles-mêmes, comme les toiles de coton, par exemple, la preuvede leur origine. Us appelaient en effet dans la Tamise les bâ-timents neutres, les chargeaient de sucre et de café, puis lesconvoyaient jusqu’à la vue de nos côtes, afin de leur épargnerla visite, et les introduisaient ainsi dans nos ports ou ceux deHollande, munis de faux papiers, qui les faisaient passer pourneutres, venant directement d’Amérique.
Déc. 1807.
Ordonnancesdu conseildu
11 novembrerendues parla couronned’Angleterre.