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n’ayent eu des raisons légitimes, pour en être dispensés', feradéclarée vacante , & on procédéra à sélection d’un nouveauConseiller, après en avoir prévenu le Président. II en sera uséde même à l’égard de ceux qui, sans excuses valables , aurontmanqué trois mois de fuite à se trouver aux Assemblées.
XVI.
Les quarante Conseillers de la première Classe , & les vingtAdjoints du Comité , qui composent la seconde, formerontensemble le Comité perpétuel de l’Académie. Les Membresde ce Comité auront tous voix délibérative dans les affairesqui concerneront l’Académie ; mais lorsqu’il s’agira de sélec-tion des Conseillers, les Conseillers seuls auront voix.
XVII.
Les Académiciens libres auront séance dans toutes lesAssemblées ordinaires de l’Académie ; ils pourront y lire desMémoires ; & pour constater leur assiduité aux Assemblées,ils signeront à chaque séance, à laquelle ils assisteront, sur unRegistre destiné à cet effet, qui sera tenu par le Trésorier. CeRegistre sera conservé dans les Archives , pour y avoir re-cours en cas de besoin.
XVIII.
Dans la Classe des Académiciens-Associes , pourront êtrecompris des Chirurgiens des Provinces du Royaume, & desPays étrangers, qui st; seront distingués dans leur Profession,& qui auront fait part de leurs découvertes & de leurs obser-vations particulières. *
XIX.
Pour remplir les places de Directeur , Vice-Directeur , &celles de Commissaires pour les Extraits & pour les Corres-pondances , le Cbmité élira chaque année , par la voie du scru-tin , trois Sujets pour chacune desdites places, lesquels serontproposés à Sa Majesté, qui fera suppliée d’en choisir un destrois.
Ces Officiers , & principalement le Commissaire des Ex-traits , & celui des Correspondances, pourront, fous le bonplaisir du Roi, être continués plusieurs années de fuite , lors-que l’Académie le jugera convenable au bien de son service.
* Depuis ce Règlement , le Roi a permis à l’Académie de nomméedes Correspondans , à l’exemple de l’Académie Royale des Sciences.
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