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seigneurial , un droit seigneurial , !e retraitseigneurial. Voye{ SEIGNEUR , SEIGNEU-RIE. {A)

SEIGNEURIE, f. f. (Gram. & Jurispr.)est le titre qiie l’on donne à différentessortes de supériorités & de puissance quel’on peut avoir , soit fur les personnes d’unlieu , soit fur les he'ricages de ce lieu.

Ce terme seigneurie , tire son étymologiede seigneur , qui vient du latin senior , parcequ’anciennement la supériorité fie puissancepolitique étoít attribuée aux vieillards.Voye^ ci-devant SEIGNEUR.

Chez les Hébreux , les Juifs, les Grecs,les Romains St autres peuples de l’antiquité,il n’y avoit point d’autre jeignurie , pui ssanceou supériorité, que celle qui étoit attachéeà la souveraineté , ou aux offices dontl’exercice consiíìoit en quelque partie dela puissance publique ; on ne connoissoicpoint encore ces propriétés particulièrestenues noblement, ni cette supériorité surles héritages d’autrui , que l’on a depuisappelée seignuries.

Ceux que dans l’ancienne Gaule on appe-lait principes regionum argue pagorum , n’é-toient pas des possesseurs de seignuries tellesque nos duchés , comtés , châtellenies ;c etoient des gouverneurs de provinces &villes, ou des magistrats St juges qui ren-doientla justice dans un lieu. Leur puissanceetoit attachée à leur office, fi c non à lapossession d’un certain territoire.

La propriété qu’on appeloit autrefoissieurie, du pronom jìen , ne participoit alorsjamais de \^se:gneuneou puissince publique.

Cependant par succession de temps , les

sergneunes qui , fi p on en te a fou .

verameté , n éto.ent que de simples offices,

furent convert.es en propriété. La sieurie

fut confondue avec la sei gneurie de sorteque présentement le terme de seigneurie adeux significations différentes ; I'„ue en cequ’il sert à désigner tout droit de propriété°d de puissance propriétaire , q ue l’ 0 n adans un bien ; l’autre est qu’il sert à dési-gner une terre seigneuriale , c’est-à-dire,posledée nobkement, & avec titre de sei-gneurie.

Ainsi le terme de seigneurie signifie enT <"nc XXX.

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général une certaine puissance possédéepropriétairement , à la différence de lapuissance attachée à l’office dont l'offieiecn’a simplement que l’exercice.

La seigneurie est publique ou privée ; onpeut voir la définition de l’une fi: de I’autredans les subdivisions qui suivent cet article.

Les Romains ont reconnu la seigneurie oupuissance publique , Sc font exercee fur lespersonnes fie furies biens.

II est vrai que dn tempsde la république ,les citoyens romains n’étoient pas fournis acette puissance , elle résidoit au contraireen eux ; ils possédoient aussi librement leurshéritages d'Italie. Mais les autres personnesfie les biens situés ailleurs, étoient soumisà la puissance publique, jusqu’à ce quetoutes ces différences furent suppriméespar les empereurs. Les terres payoient ài’empereur un tribut appelé censum , lequelcens étoit la marqué de la seigneurie pu-blique.

Tel étoit auffi l’état des Gaules sous ladomination des Romains, lorsque les Francsen firent la conquête. Les vainqueurs sefirent seigneurs des personnes Sc des biensdes vaincus, fur lesquels ils s’attribuerencnon seulement la seigneurie publique, maisaussi la seigneurie privée ou propriété.

Ils firent tous les naturels du pays serfs,tels que ceux qu’on appeloit chez les Ro-mains censuos , feu adscriptitios , gens demain-morte, ou gens de pote, quasi, alk-nce pot>flatis ; d’autres semblables à ceuxque les Romains appeloient colonos , feuglebce addiclos , gens de fuite, ou serfs defuite, lesquels ne pouvoient quitter fan*le congé du seigneur.

Le peuple vainqueur demeura franc deces deuxespeces de servitudes, Sc exemptde toute seigneurie privée.

Les terres de la Gaule furent toutes con-fisquées ; une partie fut retenue pour ledomaine du prince, le surplus fut distribuépar provinces & territoires aux principauxchefs S c capitaines des francs, à l’exemplede ce qui avoir été pratiqué chez les Ro-mains, lesquels pour assurer leurs frontière*,

, endonnerent les terres par forme debéne-

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