TARIF DES DOUANES. ER

Les châles en tissus de tous les genres, déjà antérieurement nommés,ajouteront au droit afférent, par kilogramme de chacun d’eux, une sur-charge de 10 pour 100 du mème droit.

Les tissus de toutes les qualités antérieurement nommées, brodés à laMain, et ceux avec mélange d’or ou d’argent, ajouteront à chaque kilo-sramme le droit indiqué dans ce tarif, correspondant à leur qualité,avec une surcharge de 25 pour 100 du même droit.

Les tissus composés exclusivement de laine et soie, dont la chaine ou larame sont entièrement de l’une de ces deux matières, payeront 1/3 duPoids comme soie et 2/3 comme laine.

Si le mélange était dans une seule partie de la chaîne ou de la trame,ON considérerait le tissu comme sans mélange, payant pour la partie de laMatière qui domine.

Les tissus composés exclusivement de chanvre ou de lin et de laine,dont la chaîne ou la trame sont de l’une de ces deux matières, payeront 3/4 dupoids comme tissus de laine et 2/3 comme lingerie. Mais si une des ma-tières formait seulement une partie de la chaîne ou de la trame, on con-Sidérerait ce tissu comme sans mélange, payant pour la partie de la ma-tière qui domine.

Les tissus dont la trame ou là chaîne sont exclusivement de chanvre oude lin, de laine ou de soie, et qui contiennent en plus deux de ces ma-tières, seront considérés, pour les droits, comme composés de la matièrequi forme la chaîne ou la trame, et de celle qui, dans le mélange, sup-Porte les droits les plus élevés.

Les tissus de chanvre, laine, lin ou soie,ou de mélange de ces matièresajoutées au coton, sans excéder le 1/3 du poids total, payeront les droits cor-l'espondants à la matière qui domine, selon l’atranul général. Or, en casde mélange par parties égales, ils payeront pour la matière qui supporte lesdroits les plus élevés.

Rubans de laine avec mélange de coton. Si la laine domine, ils payerontDour la partie correspondante.

Tarif des droits à l’entrée aux Etats-Unis d'Amérique.

Laines de tout genre, ou poil d’alpaga, de chèvre et de tous autres ani-Maux analogues— non mis en œuvre— ne valant pas plus de 65 centi-Nes par livre au port d’exportation, 16 centimes par livre;— les mêmesvalant de 65 à 1 fr. 30, 32 centimes par livre;— les mêmes valant de1 fr. 30 à 1 fr. 93, 55 centimes par livre;— les mêmes valant plus de1 fr, 95, 65 centimes par livre(plus 10 pour 100 ad valorem pour les deuxdernières catégories).(Les laines mélangées seront toujours frappées dudroit le plus élevé,)(Les laines nettoyées et épurées payeront triple droit.)