DISCOURS ET OPINIONS.

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et des complots dirigés contre le roi et sa famille.Dans cette matière le complot formé n’est-il pasassimilé à l’attentat? La simple proposition faite etnon agréée de former un complot ne constitue-t-elle pas à elle seule un crime que l’article 90 pu-nit de la réclusion, s’il s’agit de la personne duroi, et du bannissement, s’il s’agit d’un prince? liesarticles 104 et io 5 ne prononcent-ils pas la mêmepeine, et une autre presque aussi rigoureuse pourle seul fait de non-révélation? Enfin l’article lofine dit-il pas textuellement que celui qui aura euconnaissance desdits crimes ou complots non ré-vélés, ne sera point admis à excuse sur le fonde-ment qu’il ne les aurait point approuvés,ou mêmequ’il s’y serait opposé et aurait cherché à en dissua-der leurs auteurs?

Votre commission d’examen savait tout celabeaucoup mieux que moi. Aussi a-t-elle dénaturéle projet de loi par les amendements dont elle l’asurchargé. 3 e rends justice à l’esprit de conciliationqui a dicté son rapport. Mais j’aurais mieux aiméqu’elle abordât la question à visage découvert. Sides mesures d’exception modérées et temporairespeuvent, entre mille chances, offrir une garantiede plus pour la durée du monarque et de son au-guste famille, il faut les voter de cœur et de con-fiance. Si, an contraire , elles n’ont pour objet quede servir des combinaisons ministérielles, il fautles rejeter avec horreur.

Ici, messieurs, je demande à votre bonne foisi c’est le crime et les hommes prêts à le com-