MODÈLB N». 3.
MilMitMIlvIWitMttMMMKW'* 1
Wv ' l W\WUWlW«AttnM
NOMS
PRENOMS,
LIEUX DE NAISSANCE.
DEPARTEMENT.
COMMUNE. ’
AGE.
Cet état devra être certifié et daté, et envoyé en double expéditi
DATE
DE L’ENTRÉ®
dans
l’Ad minist ratio*
ion.
DATE
résidence.
OBSERVATIONS
GRADE.
de
sur le degré <f aptitude, de zèle,
la nominationà ce grade.
INSPECTION.
COMMUNE.
et sur la conduite.
MODÈLl N °- 4-
Sommier QÊNÉRAL de consistance des Forêts et Bois domaniû ^° U a PP arteia ant aux Communes, aux Hospices; et autres établissent pu ics.)
dans
Nos.
d’ordre,
DÉPARTEMENT
SITUATION.
INSPECTIONS.
ARRONDISSE-MENTcommunal.
CANTON.
COMMUNES.
DENOMINATION
des
BOIS.
ORIGINE.
CONTENANCE
des
Coupes
ordinaires
des quarlsen
T 0^
At
con^
des *
Arrondissement forestier.
contenancedes massesforméespar la réunionde ces bois.
ESSENCE
DOMINANTE.
Aménagemcns.
DATE
des
Aintnagemens.
NATUREdes usages et affectationsauxquels chaque boisest soumis.
DATESdes titresqui
établissentles charges.
OBSERVATIONS.Nota *.
* Nota, On mentionnera dans cette colonne :
i°. Les contestations qui existaient sur la propriété ou délimitation des bois.
2°. Les ventes et échanges. On laissera à cet effet une distance suffisante entre chaque article :
Si le bois est enclavé ou tenant à un bois communal ou d’établissement, on en fera mention .Dans le sommier des bois des communes, on substituera à la colonne Origine , celle-ci :Nom de la Commune ou Etablissement propriétaire,