ARRONDISSEMENT
FORESTIER.
ORDINAIRE
MODELE N°. 8.
E TA T récapitulatif des frais d y adjudication , mis à la ch$<
des Adjudicataires•
NOMBRE
PRODUIT
total.
des
Ventes.
FRAIS
SALAIRE
des
Gardes
$our
citation.
D ART
rnis
en
adjudica-
tion.
m.< l u a
vendus.
f
de
TIMBRE.
d'enregis-
trement.
d’impres-
sions.
de
publication,transportd’affiches ,bougieset crie'es.
d’arpentage
et
rearpentage.
de citation
pour
rèarpentage
et
re'colement.
d’expe'ditiondes procès-verbauxd’adjudica-tion.
INSPEC-
TIONS.
tota 1
des fr a 'de toü’natur^
MODÈLE N°. 8 (bis).
V*/VV» %W'V"V»'W» ItlVVIaMtVIAV^ UtVMilVIlM.m ^WlWX/W»
T AT DES arbe.es marquéspour le service de la Marine et cleV Artillerie dans les E etdes Forêts domaniales de T ordinaire de dressé diaprés les procès-verbaux 1
A gens en ces parties, déposés dans les bureaux de la Conservation.
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CBEFS LIEUXdes
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communaux.
CHEFS-LIEUX
de
cantons
de
justice de paix.
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arbres marques.
dénomi-nationde piècesqu’ilsdoiventfournir.
cubes
en
stères.
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NOMS
des agensde la Marineou del’Artilleriequi ontmarqueles arbres.
DISTANCE
des boisau portle plus voisind’une rivièreflottable,et le nom decette rivière.
observation*
A
MODÈLE N°. 8 (ter).
( AFFICHE . )
ADMINISTRATION DES FORÊTS.
COUPES DES BOIS DOMANIAUX.
ORDINAIRE DE 18
LA diligence de M. le Conservateur de la division des Forêts, il sera procédé le ( jour, mois et an ), à heures d
dans je lieu destiné aux adjudications publiques, pardevant M. le Préfet du département de à l’intervention de MM. les AS
forestiers, en présence de M. le Directeur des domaines, ou du Receveur , et de M. le Receveur général du département, à la vente aufoffrant, à l’extinction des feux , des coupes ci-après désignées , aux charges, clauses et conditions portées au cahier des charges, pon pourra prendre communication au secrétariat de la préfecture , ainsi que chez MM. les Agens forestiers , M. le Direeteur des domai 11et le Receveur de Savoir.-
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DENOMINATION DES FORÊTS.
NUMÉRO D’ORDRE.
DESIGNATION DES BOIS.
LEUR CONTENANT
Pur autorisation de l’Administration des Forêts,
LE CONSERVATEUR,
Vu et approuvé par nous, Préfet du département deà le
LE PRÉFET,