M O D È Lf». i 9 .
Sommier des Déclarations en dêfricherrifaites en exécution de la Loi du 9 floréal an XI.
NUMEROS
d’ordre.
SITUATION DES BOIS.
ARRONDISSEMENT
communal.
CANTON
ou
JUSTICE DE PAIX.
COMMUNE.
NOMS
et demeuresDES PROPRIÉTAIRES.
NOMS
des
BOIS.
ÉTENDUEÉTENDU 1,6 Ia portion
TOTALE- dont le déf richementost demandé.
DATE
des
DÉCLARATIONS.
DATES
des
ENVOIS.
ÉNONCÉ SUCCINCT
de
LAVIS.
LA DECISION.
OBSERVATIONS.
MODÈLE. 2o.
SoMMIER des Déclaratif volonté d’abattre.
étendue
ÉTENDU du terrain surT 0 T A L fr k'îueî se trouventles Arbres.
SITUATION DES BOIS.
NOMBRE DES ARBRES.
NOMS
NOMS
DATE
DATE
GROSSEUR
NUMÉROS
OBSERVATIONS.
de leur
et demeures
moyennedes Arbres.
Hêtres
ARRONDISSEMENT
Chênes.
COMMUNE.
DÉCLARATIONS.
DES PROPRIÉTAIRES.
ENVOI.
communal.
et Ormes.
JUSTICE DE PAIX.