D * ARTILLERIE . IV. Pau t.

219

MODELE

D'UNE NOTTE DE PROCÈS - VERBAUX

de Chevaux tués ou blessés , pour servir au payementd’un Entrepreneur.

N OTTE des Procès-verbaux des Chevaux tués oublessés à l’Assaire de.. Sc desdits blessés

morts de leurs blessures ; lesdits Chevaux de l’Entreprise

du S r .pour le service de l’Equipage d’Artillene de

P Armée de M.

S Ç A V O I R ,

Deux , dont un Limonnier tué, l’autre

blessé ; certifié par M.Commissaire

Provincial de ladite Artillerie i comman-dant Une Batterie : Sc le blessé mort de ses

blessures au Parc , certifié par M.

Commissaire audit Parc, cy..

Deux , dont un tué , l’autre blesse ; cer-tifié par M.Commissaire Provin-

cial , commandant une Batterie : Sc le bles-sé mort de ses blessures au Parc, certifiépar M.., cy..

Deux tués , dont un Limonnier ; certi-fié par M.. Capitaine au Régiment

Royal Artillerie , Bataillon de..

commandant une Batterie , cy.

Un blessé , certifié par M.com-

mandant une Batterie ; ledit blessé mort deses blessures au Parc ; certifié aussi parM. Brunet, cy....

2 Chevaux mortSi

Z

L

I

7

F f iij