MEMOIRES

Z3î

MODELE

DE PROCES-VERBAL DE LICENCIEMENT

de Chevaux.

N O U S.Lieutenant Général des Armées du

Roi 8 c d’Artillerie, la commandant en Chef dansr Armée de.

En conséquence des ordres de Monseigneur..

Ministre 8 c Secrétaire d’Etat de la Guerre , avons licen-cié aujourd'hui le nombre de 600 Chevaux de l’Artillerie,

faisant partie des quinze cens de l’Entreprife du S r .

8C ce en présence du S r .Controlleur de l’Artillerie

de l’Equipage que nous commandons ; lesquels six censChevaux nous avons employés jufqu’à.ce jour à la condui-te des Picccs d’Artillerie 8c munitions de Guerre qui doi-vent être remises à. Certifions en outre que tous

les Chevaux de PEntreprife dudit Sieur font licenciés , àl'exception de trois cens que nous avons laissés avec les deuxBrigades d’Artillerie, les Pieces 6 C Munitions restées avec

M. le Maréchal de. En foi de quoi nous avons

fait dresser le présent Procès-verbal, pour servir au-paye*Ment dudit S r Entrepreneur. Fait à.

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