touchant r Artillerie. jSy

XVIII.

Lefdites poudres trouvées recevables, bonnes Sc valables , ferontmises ès mains dudit Garde général ou ses Commis , ès Granges &Magasins pour ce destinés, lous lesdites trois clefs : dont lefdirs Con-trôleur Sc Garde généraux feront chacun en son regard registre ; tel-lement que depuis le commencement jusqu a la sin , registre & con-trôle dûement faits de l’entrée des pièces Sc munitions d’Arrillerieèfdites Granges, ensemble de l’iíTue d’icelles, pour quelque cause 8cpar quelques mandemens que ce soit, lefdits Contrôleur & Gardegénéraux , & chacun d eux , nous pourront certainement répondreque fera le tout devenu. Ibidem.

X I X.

Venant ledit Garde général à rendre fes comptes, il aura à fairemention en iceux , de toutes les pièces & munitions d’Artillerieétant ès Places de Frontière, dont la vérification fe fera par les In-ventaires originaux des Capitaines ; lesquels à cette fin il exhiberaen la Chambre des Comptes pour lui être rendus , laiílànt en icellecopie d’iceux, signée par collation de lui & de l’Auditcur defditscomptes, afin de nous pouvoir représenter, Sc audit Grand-Maîtrede l’Artillerie, toutes fors qu’il nous plaira , iceux originaux ; pour,si métier est , faire charger sc décharger lefdits Capitaines de pièces& munitions que l’on mettra ou tirera de leurs Places; & les fairecontraindre ou leurs héritiers ( s’ils étoient décèdes J à rendre Sc re-mettre èfdites Places ce qui fe trouvera en avoir été tiré Sc transpor-té ; sinon qu ils vérifient les avoir employées Sc délivrées ailleurs pournotre service, Sc par notre Ordonnance ou dudit Grand-Maître del’Artillerie ou son Lieutenant, contrôlée ou enregistrée comme des-sus. Ibidem .

XX.

Se chargera ledit Garde général en fes comptes, de tout ce quiaura été mis Sc tiré defdites Granges 8c Magasins, dont la recette fevérifiera par fes quittances de ce par lui baillé à gens comptables,Sc par les Inventaires Sc Récépissés mis ès mains dudit Contrôleurpour les munitions apportées de nos Camps Sc Armées, Sc autresachetées de nos deniers , dont il n’auroit baillé quittances à genscomptables , avec le contrôle dudit Contrôleur , Sc la dépense, parnos mandemens Sc dudit Maître de l’Artillerie ou fes Lieutenans,contrôlés Sc enregistrés , ainsi que dit est suivant notre vouloir, pource qui aura été tiré defdites Granges Sc Magasins, ou autrement trans-porté d’une place à l’autte. Ibidem.

XXI.

Pour obvier qu’à faute de mettre par ledit Contrôleur général àtems fes contrôles en la Chambre de nos Comptes, ensemble lefdits